ACED - Permis de construire et DP

Active
407879287 Société civile immobilière Créée le 05/06/1996

Infos clés

Présentation détaillée de ACED

ACED est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lyon.

Profil et organisation

ACED est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01560 à Saint-Julien-sur-Reyssouze.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ACED
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
05/06/1996

Siège social

Permis de construire et DP de ACED

Activité d’urbanisme de ACED

ACED compte 1 autorisation recensée sur la période 14/06/2022 - 14/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ACED, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/06/2022 - 14/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ACED

1 autorisation sur la période 14/06/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Lyon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ACED dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Petite Rue De Monplaisir, Lyon (69000) PC Logement AC59 218 m² 102 m² 2022/06/14

Répartition géographique des autorisations de ACED

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ACED

Sources des informations sur ACED

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ACED

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ACED ?
ACED est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ACED ?
Le profil de ACED recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ACED apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ACED concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ACED signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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