ACCORD ET ARCHI - Permis de construire et DP

Active
518457080 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 05/11/2009

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ACCORD ET ARCHI

ACCORD ET ARCHI est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toul.

Profil et organisation

ACCORD ET ARCHI est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 54600 à Villers-lès-Nancy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ACCORD ET ARCHI
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 71.11Z - Activités d'architecture
SIRET du siège
Date de création
05/11/2009
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ACCORD ET ARCHI

Activité d’urbanisme de ACCORD ET ARCHI

ACCORD ET ARCHI compte 1 autorisation recensée sur la période 07/04/2026 - 07/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ACCORD ET ARCHI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/04/2026 - 07/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ACCORD ET ARCHI

1 autorisation sur la période 07/04/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Toul.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ACCORD ET ARCHI dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
73 Av De La 1Ere Armee Francaise, Toul (54200) PC Locaux BC285, BC269 6 605 m² 76 m² 2026/04/07

Répartition géographique des autorisations de ACCORD ET ARCHI

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à ACCORD ET ARCHI

Sources des informations sur ACCORD ET ARCHI

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ACCORD ET ARCHI

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ACCORD ET ARCHI ?
ACCORD ET ARCHI est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ACCORD ET ARCHI ?
Le profil de ACCORD ET ARCHI recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ACCORD ET ARCHI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ACCORD ET ARCHI concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ACCORD ET ARCHI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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