2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
ACCOMPLIR ENSEMBLE UN DEVENIR est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Saint-Erme-Outre-et-Ramecourt.
ACCOMPLIR ENSEMBLE UN DEVENIR est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 02150 à Sissonne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ACCOMPLIR ENSEMBLE UN DEVENIR compte 5 autorisations recensées sur la période 15/12/2016 - 17/02/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ACCOMPLIR ENSEMBLE UN DEVENIR, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 15/12/2016 - 17/02/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Saint-Erme-Outre-et-Ramecourt. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ACCOMPLIR ENSEMBLE UN DEVENIR dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue De La Selve, Sissonne (02150) | PC Locaux | YM63 | 1 565 m² | 105 m² | 2017/09/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 28/08/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Erme-Outre-et-Ramecourt. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De Berrieux, Saint-Erme-Outre-et-Ramecourt (02820) | PD | AD208 | 4 381 m² | 2018/08/28 |
3 communes - 1 département - 1 région
Saint-Erme-Outre-et-Ramecourt
3 autorisations
Liesse-Notre-Dame
1 autorisation
Sissonne
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
