2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
4
ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DU GARD est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Nîmes.
ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DU GARD est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 30900 à Nîmes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DU GARD compte 4 autorisations recensées sur la période 15/03/2016 - 08/11/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DU GARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 15/03/2016 - 08/11/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Nîmes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DU GARD dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 105 Chemi Auberge De La Jeunesse, Nîmes (30900) | DP Locaux | DX462, DX464 | 1 477 m² | 331 m² | 2019/03/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
