ACCO 49 - Permis de construire et DP

Active
518190939 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 04/11/2009

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ACCO 49

ACCO 49 est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Longuenée-en-Anjou.

Profil et organisation

ACCO 49 est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 49380 à BELLEVIGNE-EN-LAYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ACCO 49
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
SIRET du siège
Date de création
04/11/2009

Siège social

Permis de construire et DP de ACCO 49

Activité d’urbanisme de ACCO 49

ACCO 49 compte 2 autorisations recensées sur la période 09/12/2013 - 18/12/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ACCO 49, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/12/2013 - 18/12/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ACCO 49

2 autorisations sur la période 09/12/2013 - 18/12/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Longuenée-en-Anjou.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ACCO 49 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Camelias - Lot 2, Longuenée-en-Anjou (49770) PC Logement AA112P 346 m² 122 m² 2013/12/18
Rue Des Camelias Lot 1, Longuenée-en-Anjou (49770) PC Logement AA112P 336 m² 122 m² 2013/12/09

Répartition géographique des autorisations de ACCO 49

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ACCO 49

Sources des informations sur ACCO 49

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ACCO 49

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ACCO 49 ?
ACCO 49 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ACCO 49 ?
Le profil de ACCO 49 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ACCO 49 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ACCO 49 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ACCO 49 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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