Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Allee De La Basse Gasniais, Vitré (35500) | PA | BX55, BX113 | 58 199 m² | 2015/10/29 |
ACCECITY PROMOTION - Permis d'aménager
Cessée
798227609
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 28/10/2013
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ACCECITY PROMOTION
ACCECITY PROMOTION est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vitré.
Profil et organisation
ACCECITY PROMOTION est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 35370 à Argentré-du-Plessis.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ACCECITY PROMOTION
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 28/10/2013
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de ACCECITY PROMOTION
Activité d’urbanisme de ACCECITY PROMOTION
ACCECITY PROMOTION compte 1 autorisation recensée sur la période 29/10/2015 - 29/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ACCECITY PROMOTION, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
29/10/2015 - 29/10/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de ACCECITY PROMOTION
1 autorisation sur la période 29/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Vitré.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ACCECITY PROMOTION
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ACCECITY PROMOTION
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
C2R HABITAT
SIREN 517988721
Même département de siège
38 autorisations
6 PC
18 PA
14 PD
URBA NEO PATRIMOINE
SIREN 842715302
Même département de siège
25 autorisations
1 PC
5 PA
19 PD
SOCIETE GIBOIRE
SIREN 639200138
Même département de siège
24 autorisations
8 PC
16 PD
SARL PETIT PROMOTION
SIREN 484776620
Même département de siège
22 autorisations
17 PC
5 PA
ECLUSE INVEST
SIREN 830064382
Même département de siège
21 autorisations
21 PC
VIABILIS LA QUALITE DU TERRITOIRE
SIREN 504384124
Même département de siège
18 autorisations
1 PC
17 PA
Sources des informations sur ACCECITY PROMOTION
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ACCECITY PROMOTION
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ACCECITY PROMOTION ?
ACCECITY PROMOTION est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ACCECITY PROMOTION ?
Le profil de ACCECITY PROMOTION recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ACCECITY PROMOTION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ACCECITY PROMOTION concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ACCECITY PROMOTION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable