ACC SOLAR - Permis de construire et DP

Active
101767416 SAS, société par actions simplifiée Créée le 20/02/2026

Infos clés

Secteur

Énergie

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ACC SOLAR

ACC SOLAR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sault-de-Navailles.

Profil et organisation

ACC SOLAR est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 64300 à Labeyrie.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ACC SOLAR
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
20/02/2026
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de ACC SOLAR

Activité d’urbanisme de ACC SOLAR

ACC SOLAR compte 1 autorisation recensée sur la période 23/06/2026 - 23/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ACC SOLAR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/06/2026 - 23/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ACC SOLAR

1 autorisation sur la période 23/06/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Sault-de-Navailles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ACC SOLAR dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ACC SOLAR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ACC SOLAR

Sources des informations sur ACC SOLAR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ACC SOLAR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ACC SOLAR ?
ACC SOLAR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ACC SOLAR ?
Le profil de ACC SOLAR recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ACC SOLAR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ACC SOLAR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ACC SOLAR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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