ACBG 2017 - Permis de construire et DP

Active
831474846 Société civile immobilière Créée le 31/07/2017

Infos clés

Présentation détaillée de ACBG 2017

ACBG 2017 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fayence.

Profil et organisation

ACBG 2017 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 83440 à Fayence.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ACBG 2017
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
31/07/2017

Siège social

Permis de construire et DP de ACBG 2017

Activité d’urbanisme de ACBG 2017

ACBG 2017 compte 1 autorisation recensée sur la période 05/10/2023 - 05/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ACBG 2017, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/10/2023 - 05/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ACBG 2017

1 autorisation sur la période 05/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Fayence.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ACBG 2017 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ACBG 2017

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ACBG 2017

Sources des informations sur ACBG 2017

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ACBG 2017

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ACBG 2017 ?
ACBG 2017 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ACBG 2017 ?
Le profil de ACBG 2017 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ACBG 2017 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ACBG 2017 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ACBG 2017 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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