ACAYA - Permis de construire et DP

Active
978608404 Société civile immobilière Créée le 02/01/2023

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ACAYA

ACAYA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Paul.

Profil et organisation

ACAYA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 97460 à Saint-Paul.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ACAYA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
02/01/2023

Siège social

Permis de construire et DP de ACAYA

Activité d’urbanisme de ACAYA

ACAYA compte 1 autorisation recensée sur la période 07/05/2025 - 07/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ACAYA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/05/2025 - 07/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ACAYA

1 autorisation sur la période 07/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Paul.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ACAYA dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ACAYA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ACAYA

Sources des informations sur ACAYA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ACAYA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ACAYA ?
ACAYA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ACAYA ?
Le profil de ACAYA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ACAYA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ACAYA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ACAYA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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