ACACIA - Permis de construire et DP

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534661152 Société civile immobilière Créée le 12/06/2011

Présentation détaillée de ACACIA

ACACIA est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aix-en-Provence.

Profil et organisation

ACACIA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 13800 à ISTRES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
ACACIA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
12/06/2011

Siège social

Permis de construire et DP de ACACIA

Activité d’urbanisme de ACACIA

ACACIA compte 2 autorisations recensées sur la période 27/05/2016 - 27/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ACACIA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/05/2016 - 27/05/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ACACIA

2 autorisations sur la période 27/05/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Aix-en-Provence.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ACACIA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
18 Ch Robert, Aix-en-Provence (13100) DP Logement BX327, BX343 — 49 m² 2016/05/27
18 Ch Robert, Aix-en-Provence (13100) DP Logement BX327, BX343 645 m² 38 m² 2016/05/27

Répartition géographique des autorisations de ACACIA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ACACIA

Sources des informations sur ACACIA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ACACIA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ACACIA ?
ACACIA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ACACIA ?
Le profil de ACACIA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ACACIA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ACACIA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ACACIA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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