AC3M - Permis de construire et DP

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917597577 Société civile immobilière Créée le 01/07/2022

Présentation détaillée de AC3M

AC3M est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Millançay.

Profil et organisation

AC3M est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 41210 à Marcilly-en-Gault.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
AC3M
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/07/2022

Siège social

Permis de construire et DP de AC3M

Activité d’urbanisme de AC3M

AC3M compte 1 autorisation recensée sur la période 20/12/2022 - 20/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour AC3M, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/12/2022 - 20/12/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de AC3M

1 autorisation sur la période 20/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Millançay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AC3M dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Plessis, Millançay (41200) PC Locaux AC146 803 m² 143 m² 2022/12/20

Répartition géographique des autorisations de AC3M

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à AC3M

Sources des informations sur AC3M

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur AC3M

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AC3M ?
AC3M est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AC3M ?
Le profil de AC3M recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AC3M apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AC3M concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AC3M signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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