A3L - Permis de construire et DP

Active
823660022 Société civile immobilière Créée le 13/10/2016

Présentation détaillée de A3L

A3L est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villefranche-de-Lauragais.

Profil et organisation

A3L est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 31290 à TREBONS-SUR-LA-GRASSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
A3L
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
13/10/2016

Siège social

Permis de construire et DP de A3L

Activité d’urbanisme de A3L

A3L compte 2 autorisations recensées sur la période 17/04/2019 - 27/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour A3L, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/04/2019 - 27/07/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de A3L

2 autorisations sur la période 17/04/2019 - 27/07/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Villefranche-de-Lauragais.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à A3L dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Camave, Villefranche-de-Lauragais (31290) PC Locaux B1004 3 239 m² 227 m² 2022/07/27
3 Lot La Camave 3, Villefranche-de-Lauragais (31290) PC Locaux B1021 1 884 m² 305 m² 2019/04/17

Répartition géographique des autorisations de A3L

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à A3L

Sources des informations sur A3L

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur A3L

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à A3L ?
A3L est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à A3L ?
Le profil de A3L recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes A3L apparaît-il ?
Les autorisations reliées à A3L concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à A3L signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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