9 TOBELEM - Permis de construire et DP

Active
792566184 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 03/04/2013

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de 9 TOBELEM

9 TOBELEM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marseille.

Profil et organisation

9 TOBELEM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 13400 à Aubagne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
9 TOBELEM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
03/04/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de 9 TOBELEM

Activité d’urbanisme de 9 TOBELEM

9 TOBELEM compte 1 autorisation recensée sur la période 03/12/2014 - 03/12/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour 9 TOBELEM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/12/2014 - 03/12/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de 9 TOBELEM

1 autorisation sur la période 03/12/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Marseille.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à 9 TOBELEM dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de 9 TOBELEM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à 9 TOBELEM

Sources des informations sur 9 TOBELEM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur 9 TOBELEM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à 9 TOBELEM ?
9 TOBELEM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à 9 TOBELEM ?
Le profil de 9 TOBELEM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes 9 TOBELEM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à 9 TOBELEM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à 9 TOBELEM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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