5C1B - Permis de construire et DP

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504202086 Société civile immobilière Créée le 02/05/2008

Présentation détaillée de 5C1B

5C1B est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Pontet.

Profil et organisation

5C1B est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 84130 au Pontet.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
5C1B
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
02/05/2008

Siège social

Permis de construire et DP de 5C1B

Activité d’urbanisme de 5C1B

5C1B compte 1 autorisation recensée sur la période 10/07/2018 - 10/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour 5C1B, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/07/2018 - 10/07/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de 5C1B

1 autorisation sur la période 10/07/2018, répartie dans 1 commune, principalement au Pontet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à 5C1B dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de 5C1B

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à 5C1B

Sources des informations sur 5C1B

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur 5C1B

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à 5C1B ?
5C1B est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à 5C1B ?
Le profil de 5C1B recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes 5C1B apparaît-il ?
Les autorisations reliées à 5C1B concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à 5C1B signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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