5A6N - Permis de construire et DP

Active
481821619 Autre société civile PME Créée le 29/03/2005

Présentation détaillée de 5A6N

5A6N est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Trappes.

Profil et organisation

5A6N est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 78760 à Jouars-Pontchartrain.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
5A6N
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
29/03/2005
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de 5A6N

Activité d’urbanisme de 5A6N

5A6N compte 1 autorisation recensée sur la période 03/09/2024 - 03/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour 5A6N, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/09/2024 - 03/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de 5A6N

1 autorisation sur la période 03/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Trappes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à 5A6N dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de 5A6N

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à 5A6N

Sources des informations sur 5A6N

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur 5A6N

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à 5A6N ?
5A6N est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à 5A6N ?
Le profil de 5A6N recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes 5A6N apparaît-il ?
Les autorisations reliées à 5A6N concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à 5A6N signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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