4C - Permis d'aménager

Active
818245995 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 06/01/2016

Infos clés

Présentation détaillée de 4C

4C est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Gratentour.

Profil et organisation

4C est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 31500 à TOULOUSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
4C
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
06/01/2016
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de 4C

Activité d’urbanisme de 4C

4C compte 2 autorisations recensées sur la période 01/06/2021 - 20/06/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour 4C, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/06/2021 - 20/06/2023

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

2 communes

Permis d'aménager de 4C

2 autorisations sur la période 01/06/2021 - 20/06/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Gratentour.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
8 Av De Toulouse, Gratentour (31150) PA AC225 3 039 m² 2023/06/20
Adresse Non Renseignée, La Salvetat-Saint-Gilles (31880) PA 2021/06/01

Répartition géographique des autorisations de 4C

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à 4C

Sources des informations sur 4C

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur 4C

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à 4C ?
4C est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à 4C ?
Le profil de 4C recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes 4C apparaît-il ?
Les autorisations reliées à 4C concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à 4C signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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