4 PATTES HOTEL - Permis de construire et DP

Active
849777727 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 16/03/2019

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de 4 PATTES HOTEL

4 PATTES HOTEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bèze.

Profil et organisation

4 PATTES HOTEL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré à 21310 BEZE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
4 PATTES HOTEL
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 96.09Z - Autres services personnels n.c.a.
SIRET du siège
Date de création
16/03/2019
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de 4 PATTES HOTEL

Activité d’urbanisme de 4 PATTES HOTEL

4 PATTES HOTEL compte 2 autorisations recensées sur la période 03/07/2019 - 03/07/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour 4 PATTES HOTEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/07/2019 - 03/07/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de 4 PATTES HOTEL

2 autorisations sur la période 03/07/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Bèze.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à 4 PATTES HOTEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Chevigny, Bèze (21310) DP Locaux ZE76, ZE77 4 834 m² 38 m² 2019/07/03
Route De Chevigny, Bèze (21310) DP Locaux ZE76, ZE77 4 834 m² 38 m² 2019/07/03

Répartition géographique des autorisations de 4 PATTES HOTEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à 4 PATTES HOTEL

Sources des informations sur 4 PATTES HOTEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur 4 PATTES HOTEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à 4 PATTES HOTEL ?
4 PATTES HOTEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à 4 PATTES HOTEL ?
Le profil de 4 PATTES HOTEL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes 4 PATTES HOTEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à 4 PATTES HOTEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à 4 PATTES HOTEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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