2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
4 PATTES HOTEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bèze.
4 PATTES HOTEL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 21310 à Bèze.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
4 PATTES HOTEL compte 2 autorisations recensées sur la période 03/07/2019 - 03/07/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour 4 PATTES HOTEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/07/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Bèze.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à 4 PATTES HOTEL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Chevigny, Bèze (21310) | DP Locaux | ZE76, ZE77 | 4 834 m² | 19 m² | 2019/07/03 |
| Route De Chevigny, Bèze (21310) | DP Locaux | ZE76, ZE77 | 4 834 m² | 19 m² | 2019/07/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
