Autorisations en 2023
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 43 Rue Alfred De Musset, Romans-sur-Isère (26100) | PD | BN332 | 652 m² | 2023/10/12 |
3L - Permis de démolir
Active
879620987
Société civile immobilière
Créée le 15/10/2019
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de 3L
3L est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Romans-sur-Isère.
Profil et organisation
3L est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 26100 à Romans-sur-Isère.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- 3L
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/10/2019
Siège social
Permis de démolir de 3L
Activité d’urbanisme de 3L
3L compte 1 autorisation recensée sur la période 12/10/2023 - 12/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour 3L, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
12/10/2023 - 12/10/2023
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de 3L
1 autorisation sur la période 12/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Romans-sur-Isère.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de 3L
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à 3L
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FONCIERE TERRE DE LIENS
SIREN 493396816
Même département de siège
30 autorisations
20 PC
10 PD
SCI AQUABELLA
SIREN 442797148
Même département de siège
13 autorisations
13 PC
SC CAMP PRIVE VACANCES ST PONS CONDORCET
SIREN 444513071
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
O S 1
SIREN 540041845
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
LA BELLE FONTAINE
SIREN 815348511
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
SCI VINCENT CUTTAZ
SIREN 438256091
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
Sources des informations sur 3L
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur 3L
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à 3L ?
3L est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à 3L ?
Le profil de 3L recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes 3L apparaît-il ?
Les autorisations reliées à 3L concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à 3L signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable