3A - Permis de construire et DP

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850790304 Société civile immobilière Créée le 01/05/2019

Infos clés

Présentation détaillée de 3A

3A est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chassignelles.

Profil et organisation

3A est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 89160 à Chassignelles.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
3A
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/05/2019

Siège social

Permis de construire et DP de 3A

Activité d’urbanisme de 3A

3A compte 1 autorisation recensée sur la période 28/04/2021 - 28/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour 3A, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/04/2021 - 28/04/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de 3A

1 autorisation sur la période 28/04/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Chassignelles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à 3A dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Grande Rue, Chassignelles (89160) PC Logement AM224, AM223 618 m² 76 m² 2021/04/28

Répartition géographique des autorisations de 3A

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à 3A

Sources des informations sur 3A

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur 3A

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à 3A ?
3A est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à 3A ?
Le profil de 3A recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes 3A apparaît-il ?
Les autorisations reliées à 3A concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à 3A signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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