2CG-2009 - Permis de construire et DP

Active
515058006 Autre société civile PME Créée le 16/09/2009

Infos clés

Présentation détaillée de 2CG-2009

2CG-2009 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Motte-Servolex.

Profil et organisation

2CG-2009 est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 73100 à Tresserve.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
2CG-2009
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 43.99C - Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
SIRET du siège
Date de création
16/09/2009
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de 2CG-2009

Activité d’urbanisme de 2CG-2009

2CG-2009 compte 1 autorisation recensée sur la période 08/09/2023 - 08/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour 2CG-2009, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

08/09/2023 - 08/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de 2CG-2009

1 autorisation sur la période 08/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à La Motte-Servolex.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à 2CG-2009 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de 2CG-2009

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à 2CG-2009

Sources des informations sur 2CG-2009

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur 2CG-2009

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à 2CG-2009 ?
2CG-2009 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à 2CG-2009 ?
Le profil de 2CG-2009 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes 2CG-2009 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à 2CG-2009 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à 2CG-2009 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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