2AL BAT - Permis de construire et DP

Active
952185981 Société civile immobilière PME Créée le 28/04/2023

Infos clés

Présentation détaillée de 2AL BAT

2AL BAT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mâcon.

Profil et organisation

2AL BAT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01380 à Bâgé-Dommartin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
2AL BAT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
28/04/2023
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de 2AL BAT

Activité d’urbanisme de 2AL BAT

2AL BAT compte 1 autorisation recensée sur la période 17/07/2023 - 17/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour 2AL BAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/07/2023 - 17/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de 2AL BAT

1 autorisation sur la période 17/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Mâcon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à 2AL BAT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de 2AL BAT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à 2AL BAT

Sources des informations sur 2AL BAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur 2AL BAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à 2AL BAT ?
2AL BAT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à 2AL BAT ?
Le profil de 2AL BAT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes 2AL BAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à 2AL BAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à 2AL BAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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