13TH - Permis de construire et DP

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813506490 Société civile immobilière Créée le 31/08/2015

Présentation détaillée de 13TH

13TH est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cattenom.

Profil et organisation

13TH est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 57330 à Roussy-le-Village.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
13TH
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
31/08/2015

Siège social

Permis de construire et DP de 13TH

Activité d’urbanisme de 13TH

13TH compte 1 autorisation recensée sur la période 06/03/2017 - 06/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour 13TH, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/03/2017 - 06/03/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de 13TH

1 autorisation sur la période 06/03/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Cattenom.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à 13TH dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de 13TH

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à 13TH

Sources des informations sur 13TH

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur 13TH

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à 13TH ?
13TH est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à 13TH ?
Le profil de 13TH recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes 13TH apparaît-il ?
Les autorisations reliées à 13TH concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à 13TH signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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