11 NOVEMBRE 18 - Permis de construire et DP

Active
911305795 Société civile immobilière Créée le 14/03/2022

Présentation détaillée de 11 NOVEMBRE 18

11 NOVEMBRE 18 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Seurin-sur-l'Isle.

Profil et organisation

11 NOVEMBRE 18 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 33370 à Tresses.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
11 NOVEMBRE 18
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
14/03/2022

Siège social

Permis de construire et DP de 11 NOVEMBRE 18

Activité d’urbanisme de 11 NOVEMBRE 18

11 NOVEMBRE 18 compte 1 autorisation recensée sur la période 22/03/2022 - 22/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour 11 NOVEMBRE 18, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/03/2022 - 22/03/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de 11 NOVEMBRE 18

1 autorisation sur la période 22/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Seurin-sur-l'Isle.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à 11 NOVEMBRE 18 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de 11 NOVEMBRE 18

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à 11 NOVEMBRE 18

Sources des informations sur 11 NOVEMBRE 18

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur 11 NOVEMBRE 18

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à 11 NOVEMBRE 18 ?
11 NOVEMBRE 18 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à 11 NOVEMBRE 18 ?
Le profil de 11 NOVEMBRE 18 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes 11 NOVEMBRE 18 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à 11 NOVEMBRE 18 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à 11 NOVEMBRE 18 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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