11 L'OBERLACH - Permis de construire et DP

Active
934075268 Société civile immobilière Créée le 01/10/2024

Présentation détaillée de 11 L'OBERLACH

11 L'OBERLACH est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Burnhaupt-le-Bas.

Profil et organisation

11 L'OBERLACH est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 78260 à Achères.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
11 L'OBERLACH
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/10/2024
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de 11 L'OBERLACH

Activité d’urbanisme de 11 L'OBERLACH

11 L'OBERLACH compte 1 autorisation recensée sur la période 21/03/2024 - 21/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour 11 L'OBERLACH, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/03/2024 - 21/03/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de 11 L'OBERLACH

1 autorisation sur la période 21/03/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Burnhaupt-le-Bas.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à 11 L'OBERLACH dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de 11 L'OBERLACH

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à 11 L'OBERLACH

Sources des informations sur 11 L'OBERLACH

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur 11 L'OBERLACH

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à 11 L'OBERLACH ?
11 L'OBERLACH est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à 11 L'OBERLACH ?
Le profil de 11 L'OBERLACH recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes 11 L'OBERLACH apparaît-il ?
Les autorisations reliées à 11 L'OBERLACH concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à 11 L'OBERLACH signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides