10V - Permis de construire et DP

Active
953720414 Société civile immobilière PME Créée le 20/06/2023

Infos clés

Présentation détaillée de 10V

10V est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Seyne-sur-Mer.

Profil et organisation

10V est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 83500 à La Seyne-sur-Mer.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
10V
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/06/2023
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de 10V

Activité d’urbanisme de 10V

10V compte 1 autorisation recensée sur la période 08/03/2024 - 08/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour 10V, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

08/03/2024 - 08/03/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de 10V

1 autorisation sur la période 08/03/2024, répartie dans 1 commune, principalement à La Seyne-sur-Mer.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à 10V dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de 10V

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à 10V

Sources des informations sur 10V

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur 10V

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à 10V ?
10V est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à 10V ?
Le profil de 10V recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes 10V apparaît-il ?
Les autorisations reliées à 10V concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à 10V signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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