02 - Permis de construire et DP

Active
790711527 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 02/01/2013

Infos clés

Siège

Bas-Rhin (67)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de 02

02 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bouxwiller.

Profil et organisation

02 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 67330 à Bouxwiller.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
02
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
02/01/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de 02

Activité d’urbanisme de 02

02 compte 1 autorisation recensée sur la période 10/01/2014 - 10/01/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour 02, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/01/2014 - 10/01/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de 02

1 autorisation sur la période 10/01/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Bouxwiller.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à 02 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de 02

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à 02

Sources des informations sur 02

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur 02

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à 02 ?
02 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à 02 ?
Le profil de 02 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes 02 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à 02 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à 02 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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