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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Rignosot

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Rignosot (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 4 autorisations : 4 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Rignosot occupe la 509e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

4

Permis de construire

4

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

0

Autorisations / 1 000 hab. / an

12,0

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2016 à 2024. Médiane des communes du département sur la même période : 4,9 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Rignosot

Retrouvez l'ensemble des 4 permis de construire délivrés à Rignosot. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Rignosot
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rue De La Moroiterie, Rignosot (25640) PC Logement AA109, AA110 — 5 054 m² 66 m² 2024/03/07
10 Rte De Besancon, Rignosot (25640) PC Logement AA28 — 2 075 m² 400 m² 2022/01/30
1 Rue De La Miroiterie, Rignosot (25640) PC Logement D107 — 1 088 m² 85 m² 2016/06/02
Rue De La Miroiterie, Rignosot (25640) PC Logement ZB42P — 1 500 m² 130 m² 2016/06/02

À propos de Rignosot (25640)

Petite commune, Rignosot (25640) s'étend sur 4,0 km² et regroupe 111 habitants, pour une densité de 29,0 hab./km². Située dans le Doubs (25), elle appartient à la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 235 à 327 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 3 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC du Doubs Baumois. Dans le voisinage, La Tour-de-Sçay (25640) (20 autorisations) et Rigney (25640) (20 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Rignosot, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Ce qui caractérise l'urbanisme à Rignosot

Côté volumes, le dossier le plus important crée 400 m² de surface de plancher et 5 logements (10 route de Besancon, 2022).

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Rignosot. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Doubs ont une population proche de celle de Rignosot. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Rignosot

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Rignosot. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Rignosot

Adresse
3 rue de la Mairie, 25640 Rignosot
Accueil
Jeudi : 17h00-18h30
Téléphone
03 81 86 04 12

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Rignosot

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Rignosot (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Rignosot ?
La commune de Rignosot (Doubs) totalise 4 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 4 PC/DP, 0 PA et 0 PD.
2 Quelle est l'autorisation de construire la plus récente à Rignosot ?
Le dossier le plus récent recensé à Rignosot est un permis de construire délivré le 7 mars 2024 pour un projet de logement (5 rue de la Moroiterie, 66 m² de surface de plancher créée, 1 logement). La liste est mise à jour à chaque publication de Sitadel.
3 Combien de permis de construire à Rignosot en 2024 ?
1 dossier PC/DP a été délivré à Rignosot en 2024.
4 Quelle est la source des données de permis à Rignosot ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Rignosot incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme