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Autorisations d'urbanisme à Rignosot

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Rignosot (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 4 autorisations : 4 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Rignosot occupe la 508e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

4

Permis de construire

4

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

0

Permis de construire à Rignosot

Retrouvez l'ensemble des 4 permis de construire délivrés à Rignosot. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Rignosot
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rue De La Moroiterie, Rignosot (25640) PC Logement AA109, AA110 5 054 m² 66 m² 2024/03/07
10 Rte De Besancon, Rignosot (25640) PC Logement AA28 2 075 m² 400 m² 2022/01/30
1 Rue De La Miroiterie, Rignosot (25640) PC Logement D107 1 088 m² 85 m² 2016/06/02
Rue De La Miroiterie, Rignosot (25640) PC Logement ZB42P 1 500 m² 130 m² 2016/06/02

Permis d'aménager à Rignosot

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Rignosot. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Rignosot

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Rignosot. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Rignosot (25640)

Commune rurale, Rignosot (25640) s'étend sur 4,0 km² et regroupe 111 habitants, pour une densité de 29,0 hab./km². Située dans le département Doubs (25) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 235 à 327 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 3 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC du Doubs Baumois. Dans le voisinage, La Tour-de-Sçay (25640) (20 autorisations) et Rigney (25640) (20 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Rignosot, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Rignosot

🏗️ La commune de Rignosot totalise 4 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Il s'agit exclusivement de 4 permis de construire.

L'année la plus active est 2016 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2024), l'évolution est de 0,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Rignosot
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2024 1 0 % 1 0 0 66 m² 1
2022 1 -50,0 % 1 0 0 400 m² 5
2016 2 - 2 0 0 215 m² 2

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Rignosot. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Rignosot

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Rignosot (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Rignosot ?
La commune de Rignosot (Doubs) totalise 4 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 4 PC/DP, 0 PA et 0 PD.
2 Où se situe Rignosot et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Rignosot est située dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC du Doubs Baumois.
3 Quelles communes voisines de Rignosot sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve La Tour-de-Sçay (20 autorisations), Rigney (20 autorisations) et Corcelle-Mieslot (7 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
4 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Rignosot ?
Sur la dernière année complète (2024), le volume d'autorisations à Rignosot est stable par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
5 Quel est le rapport entre population et permis à Rignosot ?
Rignosot compte 111 habitants pour 4 autorisations d'urbanisme, soit environ 36 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio décrit le volume recensé rapporté à la population, sans permettre d'en déterminer les causes.
6 Quelle est la source des données de permis à Rignosot ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Rignosot incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme