Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Rignosot
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Rignosot (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 4 autorisations : 4 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Rignosot occupe la 509e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.
Total autorisations
Permis de construire
Permis d'aménager
Permis de démolir
Autorisations / 1 000 hab. / an
Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2016 à 2024. Médiane des communes du département sur la même période : 4,9 autorisations pour 1 000 habitants et par an.
Permis de construire à Rignosot
Retrouvez l'ensemble des 4 permis de construire délivrés à Rignosot. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue De La Moroiterie, Rignosot (25640) | PC Logement | AA109, AA110 | — | 5 054 m² | 66 m² | 2024/03/07 |
| 10 Rte De Besancon, Rignosot (25640) | PC Logement | AA28 | — | 2 075 m² | 400 m² | 2022/01/30 |
| 1 Rue De La Miroiterie, Rignosot (25640) | PC Logement | D107 | — | 1 088 m² | 85 m² | 2016/06/02 |
| Rue De La Miroiterie, Rignosot (25640) | PC Logement | ZB42P | — | 1 500 m² | 130 m² | 2016/06/02 |
Permis d'aménager à Rignosot
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Rignosot. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Rignosot
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Rignosot. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Les autorisations d'urbanisme à Rignosot
Les autorisations disponibles pour Rignosot donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.
À propos de Rignosot (25640)
Commune rurale, Rignosot (25640) s'étend sur 4,0 km² et regroupe 111 habitants, pour une densité de 29,0 hab./km². Située dans le Doubs (25) elle appartient à la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 235 à 327 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 3 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC du Doubs Baumois. Dans le voisinage, La Tour-de-Sçay (25640) (20 autorisations) et Rigney (25640) (20 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Rignosot, consultez la fiche Wikipédia de la commune.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Rignosot
🏗️ La commune de Rignosot totalise 4 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Il s'agit exclusivement de 4 permis de construire.
L'année la plus active est 2016 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2024), l'évolution est de 0,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Surface créée (brute) | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2024 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 66 m² | 1 |
| 2022 | 1 | -50,0 % | 1 | 0 | 0 | 400 m² | 5 |
| 2016 | 2 | - | 2 | 0 | 0 | 215 m² | 2 |
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Rignosot. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
Corcelle-Mieslot (25640)
7 autorisations
La Tour-de-Sçay (25640)
20 autorisations
Rigney (25640)
20 autorisations
Communes de taille comparable dans le département
Ces communes du Doubs ont une population proche de celle de Rignosot. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.
Montbéliardot (25210)
112 habitants
12 autorisations
Rosières-sur-Barbèche (25190)
112 habitants
9 autorisations
Guillon-les-Bains (25110)
110 habitants
8 autorisations
Châtelblanc (25240)
109 habitants
17 autorisations
Autorisations d'urbanisme par territoire
Démarches d’urbanisme à Rignosot
Dépôt des dossiers en mairie
Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Rignosot. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.
Mairie - Rignosot
- Adresse
- 3 rue de la Mairie, 25640 Rignosot
- Accueil
- Jeudi : 17h00-18h30
- Téléphone
- 03 81 86 04 12
- Courriel
- [email protected]
Source : Annuaire de l'administration (DILA)
Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Rignosot
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Rignosot (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).