Permis de construire n° 02549116C0002 à Rignosot pour 85 m² de logement, 1 rue de la Miroiterie
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 2 juin 2016
Dossier PC n° 02549116C0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02549116C0002 a été délivré le 2 juin 2016 à Rignosot (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé 1 rue de la Miroiterie.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 1 088 m², le programme représente 85 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 31/01/2017. L'ouverture de chantier a été déclarée le 24/06/2016, soit 22 jours après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence D 107. La voie, rue de la Miroiterie, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2016. Ce dossier fait partie des 4 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rignosot.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 31/01/2017. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert 22 jours après l'autorisation.
Autorisation
2 juin 2016
Ouverture de chantier (DOC)
24/06/2016
Achèvement (DAACT)
31/01/2017
Délai autorisation - chantier
22 jours
Durée du chantier
un peu plus de 7 mois
Délai total
près de 8 mois
Localisation du projet à Rignosot
Le dossier porte sur la parcelle cadastrale D 107. Ce dossier est l'un des 4 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rignosot.
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Rignosot Code postal 25640 Identifiant INSEE 25491
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 088 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 85 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 85 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 85 m² | 85 m² |
| Total | 0 m² | 85 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 85 m² | 85 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BESANCON (25000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02549116C0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 25491 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 2 juin 2016 |
| Date de dépôt | 31/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue de la Miroiterie à Rignosot (25640)
L’autre dossier recensé rue de la Miroiterie depuis 2016. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.