Autorisations d'urbanisme à Moutoux
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Moutoux (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 5 autorisations : 5 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Moutoux occupe la 408e place parmi les communes du Jura par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.
Total autorisations
Permis de construire
Permis d'aménager
Permis de démolir
Autorisations / 1 000 hab. / an
Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2013 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 5,1 autorisations pour 1 000 habitants et par an.
Permis de construire à Moutoux
Retrouvez l'ensemble des 5 permis de construire délivrés à Moutoux. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De La Racine Clos Mion, Moutoux (39300) | PC Logement | A253 | — | 1 532 m² | 124 m² | 2025/04/24 |
| Chem De La Demoiselle, Moutoux (39300) | PC Logement | A296 | — | 1 038 m² | 138 m² | 2022/02/19 |
| 8 Chem De La Demoiselle, Moutoux (39300) | PC Logement | A296 | — | 1 038 m² | 237 m² | 2020/01/09 |
| Rte De Salins, Moutoux (39300) | PC Logement | A260 | — | 3 090 m² | 111 m² | 2018/09/13 |
| 1 Bis Grande Rue, Moutoux (39300) | PC Logement | A156 | — | 3 204 m² | 228 m² | 2013/08/17 |
Permis d'aménager à Moutoux
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Moutoux. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Moutoux
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Moutoux. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
À propos de Moutoux (39300)
Commune rurale, Moutoux (39300) compte 76 habitants répartis sur 4,0 km², soit une densité de 18,0 hab./km². Rattachée au département Jura (39) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 585 à 870 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 4 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Champagnole Nozeroy Jura. Dans le voisinage, Le Pasquier (39300) (30 autorisations) et Saint-Germain-en-Montagne (39300) (27 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Moutoux, consultez la fiche Wikipédia de la commune.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Moutoux
🏗️ En matière d'urbanisme, Moutoux affiche 5 autorisations enregistrées dans Sitadel. Il s'agit exclusivement de 5 permis de construire.
L'année la plus active est 2025 avec 1 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de 0,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Surface créée (brute) | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2025 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 124 m² | 1 |
| 2022 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 138 m² | 1 |
| 2020 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 237 m² | 1 |
| 2018 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 111 m² | 1 |
| 2013 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 228 m² | 1 |
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Moutoux. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
Le Latet (39300)
13 autorisations
Le Pasquier (39300)
30 autorisations
Les Nans (39300)
7 autorisations
Saint-Germain-en-Montagne (39300)
27 autorisations
Communes de taille comparable dans le département
Ces communes du Jura ont une population proche de celle de Moutoux. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.
La Latette (39250)
76 habitants
11 autorisations
Bellecombe (39310)
74 habitants
15 autorisations
Fontenu (39130)
74 habitants
12 autorisations
Clucy (39110)
74 habitants
7 autorisations
Autorisations d'urbanisme par territoire
Démarches d’urbanisme à Moutoux
Dépôt des dossiers en mairie
Informations vérifiées le 07/06/2024
Mairie - Le Moutoux
- Adresse
- 2 place de la Mairie, 39300 Le Moutoux
- Accueil
- Jeudi : 08h00-12h00
- Téléphone
- 03 84 52 40 47
- Courriel
- [email protected]
Source : Annuaire de l'administration (DILA)
Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Moutoux
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Moutoux (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).