Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Moutoux
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Moutoux (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 5 autorisations : 5 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Permis de construire à Moutoux
Retrouvez l'ensemble des 5 permis de construire délivrés à Moutoux. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain | Surf. constr. | Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De La Racine Clos Mion, Moutoux (39300) | PC Logement | A253 | — Particuliers | 1 532 m² | 124 m² | 2025/04/24 |
| Chem De La Demoiselle, Moutoux (39300) | PC Logement | A296 | — Particuliers | 1 038 m² | 138 m² | 2022/02/19 |
| 8 Chem De La Demoiselle, Moutoux (39300) | PC Logement | A296 | — Particuliers | 1 038 m² | 237 m² | 2020/01/09 |
| Rte De Salins, Moutoux (39300) | PC Logement | A260 | — Particuliers | 3 090 m² | 111 m² | 2018/09/13 |
| 1 Bis Grande Rue, Moutoux (39300) | PC Logement | A156 | — Particuliers | 3 204 m² | 392 m² | 2013/08/17 |
Permis d'aménager à Moutoux
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Moutoux. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Moutoux
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Moutoux. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
À propos de Moutoux (39300)
Commune rurale, Moutoux (39300) compte 76 habitants répartis sur 4,0 km², soit une densité de 18,0 hab./km². Rattachée au département Jura (39) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 585 à 870 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 4 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Champagnole Nozeroy Jura. Dans le voisinage, Le Pasquier (39300) (30 autorisations) et Saint-Germain-en-Montagne (39300) (24 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Moutoux, consultez la fiche Wikipédia de la commune.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Moutoux
🏗️ En matière d'urbanisme, Moutoux affiche 5 autorisations enregistrées dans Sitadel. Il s'agit exclusivement de 5 permis de construire.
L'année la plus active est 2025 avec 1 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de 0,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Total SDP autorisé | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2025 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 124 m² | 1 |
| 2022 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 138 m² | 1 |
| 2020 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 237 m² | 1 |
| 2018 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 111 m² | 1 |
| 2013 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 392 m² | 1 |
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Moutoux. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
Retour à la page département et la page région
Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Moutoux
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Moutoux (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).
1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Moutoux ?
2 Quel est le rapport entre population et permis à Moutoux ?
3 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Moutoux ?
4 Où se situe Moutoux et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
5 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Moutoux ?
6 Quelle surface a été autorisée à la construction à Moutoux ?
7 D'où proviennent les données d'urbanisme de Moutoux ?
À propos des données
Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.