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Permis de construire et autorisations d'urbanisme au Pasquier

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Le Pasquier (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 30 autorisations : 30 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Le Pasquier occupe la 141e place parmi les communes du Jura par nombre d'autorisations recensées et représente 0,2 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

30

Permis de construire

30

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

0

Autorisations / 1 000 hab. / an

13,0

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2020 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 4,6 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire au Pasquier

Retrouvez l'ensemble des 30 permis de construire délivrés à Le Pasquier. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables au Pasquier
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Courbe, Le Pasquier (39300) PC Locaux ZD199 Franc Comtoise Abattage Société 15 955 m² 12 m² 2025/09/09
39 Bi Grande Rue, Le Pasquier (39300) DP Logement AB30 1 933 m² 19 m² 2024/07/02
Rue Du Petit Clos, Le Pasquier (39300) PC Mixte AA174, AA175 2 932 m² 468 m² 2024/04/10
Les Tepes, Le Pasquier (39300) DP Locaux A881 T D F Société 104 717 m² 2 m² 2024/04/04
Chemin De L'etang, Le Pasquier (39300) PC Logement AB118 2 503 m² 107 m² 2024/02/08
Le Petit Clos, Le Pasquier (39300) PC Logement AA36 1 172 m² 133 m² 2024/01/04
Rue De Valempoulieres Les Grands Romands, Le Pasquier (39300) PC Logement AB48P, AB49B 1 599 m² 135 m² 2023/12/19
Les Vieux Fineaux, Le Pasquier (39300) PC Logement AB89, AB99 950 m² 133 m² 2023/01/24
Sur La Grange, Le Pasquier (39300) PC Locaux AC17, AC80 6 662 m² 105 m² 2021/09/30
Rue De La Ville, Le Pasquier (39300) PC Logement 01150, 01152 4 785 m² 192 m² 2021/09/27
Lot A Grande Rue, Le Pasquier (39300) PC Logement AB77P 1 689 m² 131 m² 2021/08/25
Adresse non renseignée, Le Pasquier (39300) PC Logement AA170 552 m² 76 m² 2021/07/12
Grande Rue, Le Pasquier (39300) PC Locaux AB27, AB29 Commune De Le Pasquier Commune/EPCI 3 781 m² 28 m² 2021/06/07
Les Vieux Fineaux, Le Pasquier (39300) PC Logement AB77 3 496 m² 149 m² 2021/04/20
Rue Du Petit Clos, Le Pasquier (39300) PC Locaux AA37 689 m² 42 m² 2020/12/24
Rue Du Petit Clos - Chemin, Le Pasquier (39300) PC Logement AA5P, ZA137P 144 m² 2020/06/18
Rue Sur La Ville, Le Pasquier (39300) PC Logement AA124P 1 100 m² 111 m² 2020/06/02
Rue Sur La Ville, Le Pasquier (39300) PC Logement AA124P 2 450 m² 101 m² 2020/01/09
Rue Sur La Ville, Le Pasquier (39300) PC Logement AA90 105 m² 2019/09/28
Chemin De La Combe Bernard, Le Pasquier (39300) PC Logement AA133 3 373 m² 149 m² 2019/06/18
Rue Sur La Ville, Le Pasquier (39300) PC Logement AA144, AA145 3 133 m² 123 m² 2019/05/06
36 B Grande Rue, Le Pasquier (39300) PC Logement AB91 3 446 m² 171 m² 2019/01/11
Adresse non renseignée, Le Pasquier (39300) PC Locaux AA133 3 373 m² 140 m² 2018/07/16
35 Grande Rue, Le Pasquier (39300) PC Logement AB90 2 284 m² 119 m² 2018/07/16
1 Grande Rue ""Les Ecuries Du Chateau"", Le Pasquier (39300) PC Logement AA14 1 738 m² 102 m² 2018/01/10
Grande Rue Lieudit ""Grand, Le Pasquier (39300) PC Logement ZD108 10 729 m² 111 m² 2017/11/18
40 Grande Rue, Le Pasquier (39300) PC Logement AC95 1 616 m² 109 m² 2017/08/07
2 Rue Du Moulin, Le Pasquier (39300) PC Locaux AC46 16 741 m² 72 m² 2017/08/07
Adresse non renseignée, Le Pasquier (39300) PC Locaux 30 m² 2013/08/13
Rue Sur La Ville, Le Pasquier (39300) PC Logement AA93 1 110 m² 99 m² 2013/01/14

Permis d'aménager au Pasquier

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Le Pasquier. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir au Pasquier

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Le Pasquier. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Les autorisations d'urbanisme au Pasquier

Les autorisations disponibles pour Le Pasquier donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.

À propos du Pasquier (39300)

Commune rurale, Le Pasquier (39300) compte 276 habitants répartis sur 8,0 km², soit une densité de 35,0 hab./km². Rattachée administrativement dans le Jura (39) et située en Bourgogne-Franche-Comté, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 577 à 661 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Pasquerois, Pasqueroises, la commune est limitrophe de 8 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Champagnole Nozeroy Jura. Dans le voisinage, Montrond (39300) (38 autorisations) et Valempoulières (39300) (30 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie du Pasquier, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme au Pasquier

🏗️ En matière d'urbanisme, Le Pasquier affiche 30 autorisations enregistrées dans Sitadel. Il s'agit exclusivement de 30 permis de construire. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent T D F.

L'année la plus active est 2021 avec 6 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de -80,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme au Pasquier
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2025 1 -80,0 % 1 0 0 12 m² -
2024 5 +150,0 % 5 0 0 729 m² 4
2023 2 -66,7 % 2 0 0 268 m² 3
2021 6 +50,0 % 6 0 0 681 m² 4
2020 4 0 % 4 0 0 398 m² 3
2019 4 +33,3 % 4 0 0 548 m² 4
2018 3 0 % 3 0 0 361 m² 2

Demandeurs les plus actifs au Pasquier

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Le Pasquier.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Le Pasquier. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Jura ont une population proche de celle de Le Pasquier. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme au Pasquier

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Le Pasquier. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Le Pasquier

Adresse
6 Grande-Rue, 39300 Le Pasquier
Accueil
Mardi : 11h00-12h00 · Jeudi : 16h00-18h00
Téléphone
03 84 51 74 60

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme au Pasquier

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Le Pasquier (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés au Pasquier ?
La commune du Pasquier (Jura) totalise 30 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 30 PC/DP, 0 PA et 0 PD.
2 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme au Pasquier ?
L'année 2021 a été la plus active au Pasquier avec 6 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), 1 autorisations ont été enregistrées.
3 Quel est le rapport entre population et permis au Pasquier ?
Entre 2020 et 2025, la commune du Pasquier a enregistré en moyenne 13,0 autorisations par an pour 1 000 habitants. Ce ratio permet de comparer des communes de tailles différentes, sans expliquer à lui seul les écarts observés.
4 Comment évolue l'activité d'urbanisme au Pasquier ?
Sur la dernière année complète (2025), le volume d'autorisations au Pasquier est en baisse de -80,0 % par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
5 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme au Pasquier ?
Le principal demandeur identifié au Pasquier est T D F avec 1 autorisations recensées.
6 D'où proviennent les données d'urbanisme du Pasquier ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données du Pasquier incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme