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Autorisations d'urbanisme à Mournans-Charbonny

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Mournans-Charbonny (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 9 autorisations : 9 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Mournans-Charbonny occupe la 345e place parmi les communes du Jura par nombre d'autorisations recensées et représente 0,1 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

9

Permis de construire

9

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

0

Autorisations / 1 000 hab. / an

18,6

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2017 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 4,7 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Mournans-Charbonny

Retrouvez l'ensemble des 9 permis de construire délivrés à Mournans-Charbonny. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Mournans-Charbonny
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Charbonnieres, Mournans-Charbonny (39250) PC Logement ZB60, ZB65 848 m² 64 m² 2025/09/03
1 Rue Des Charbonnieres, Mournans-Charbonny (39250) PC Logement ZB60 848 m² 149 m² 2025/04/16
7 Rue Des Lilas, Mournans-Charbonny (39250) DP Logement ZD14 13 m² 2023/04/03
Les Vignettes, Mournans-Charbonny (39250) PC Locaux ZB1, ZB9 287 820 m² 400 m² 2021/02/19
En Seche Doigt, Mournans-Charbonny (39250) PC Locaux ZC31, ZC30 Groupement Agricole D'exploitation En Commun Agree Des Monts Fleuris Agricole 70 020 m² 803 m² 2020/08/04
3 Rue Des Lilas, Mournans-Charbonny (39250) PC Locaux ZD15 Earl Des Grands Parcs Société 5 870 m² 63 m² 2017/08/28
En Seche Doigt, Mournans-Charbonny (39250) PC Logement ZC22P 826 m² 99 m² 2017/03/13
A La Sentinelle, Mournans-Charbonny (39250) DP Locaux ZE54 Bouygues Telecom Société 5 870 m² 1 m² 2017/03/03
Rue Du Lavoir, Mournans-Charbonny (39250) PC Logement ZD74, ZD73 2 032 m² 201 m² 2014/09/07

Permis d'aménager à Mournans-Charbonny

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Mournans-Charbonny. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Mournans-Charbonny

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Mournans-Charbonny. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Mournans-Charbonny (39250)

Commune rurale, Mournans-Charbonny (39250) compte 86 habitants répartis sur 5,0 km², soit une densité de 16,0 hab./km². Rattachée au département Jura (39) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est contrasté (de 636 à 836 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 7 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Champagnole Nozeroy Jura. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Sapois (39300) (55 autorisations) et Équevillon (39300) (37 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Mournans-Charbonny offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Mournans-Charbonny

🏗️ En matière d'urbanisme, Mournans-Charbonny affiche 9 autorisations enregistrées dans Sitadel. Il s'agit exclusivement de 9 permis de construire. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve Bouygues Telecom.

L'année la plus active est 2017 avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de +100,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Mournans-Charbonny
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2025 2 +100,0 % 2 0 0 213 m² 2
2023 1 0 % 1 0 0 13 m² 1
2021 1 0 % 1 0 0 400 m² -
2020 1 -66,7 % 1 0 0 803 m² -
2017 3 +200,0 % 3 0 0 163 m² 1
2014 1 - 1 0 0 201 m² 1

Demandeurs les plus actifs à Mournans-Charbonny

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Mournans-Charbonny.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Mournans-Charbonny. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Jura ont une population proche de celle de Mournans-Charbonny. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Mournans-Charbonny

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Mournans-Charbonny (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Mournans-Charbonny ?
Au total, 9 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Mournans-Charbonny (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), dont 9 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD).
2 Qui dépose le plus de permis à Mournans-Charbonny ?
Le principal demandeur identifié à Mournans-Charbonny est Bouygues Telecom avec 1 autorisations recensées.
3 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Mournans-Charbonny ?
La commune de Mournans-Charbonny est située dans le département Jura (39), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC Champagnole Nozeroy Jura.
4 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Mournans-Charbonny ?
Sur la dernière année complète (2025), le volume d'autorisations à Mournans-Charbonny est en hausse de +100,0 % par rapport à l'année précédente, avec 2 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
5 Combien de logements ont été autorisés à Mournans-Charbonny ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Mournans-Charbonny représentent 1 793 m² de surface de plancher créée et 5 logements autorisés.
6 D'où proviennent les données d'urbanisme de Mournans-Charbonny ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Mournans-Charbonny.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme