Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Mournans-Charbonny
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Mournans-Charbonny (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 9 autorisations : 9 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Permis de construire à Mournans-Charbonny
Retrouvez l'ensemble des 9 permis de construire délivrés à Mournans-Charbonny. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Charbonnieres, Mournans-Charbonny (39250) | PC Logement | ZB60, ZB65 | — | 848 m² | 64 m² | 2025/09/03 |
| 1 Rue Des Charbonnieres, Mournans-Charbonny (39250) | PC Logement | ZB60 | — | 848 m² | 149 m² | 2025/04/16 |
| 7 Rue Des Lilas, Mournans-Charbonny (39250) | DP Logement | ZD14 | — | — | 13 m² | 2023/04/03 |
| Les Vignettes, Mournans-Charbonny (39250) | PC Locaux | ZB1, ZB9 | — | 287 820 m² | 1 850 m² | 2021/02/19 |
| En Seche Doigt, Mournans-Charbonny (39250) | PC Locaux | ZC31, ZC30 | GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES MONTS FLEURIS Agricole | 70 020 m² | 2 379 m² | 2020/08/04 |
| 3 Rue Des Lilas, Mournans-Charbonny (39250) | PC Locaux | ZD15 | EARL DES GRANDS PARCS Société | 5 870 m² | 219 m² | 2017/08/28 |
| En Seche Doigt, Mournans-Charbonny (39250) | PC Logement | ZC22P | — | 826 m² | 99 m² | 2017/03/13 |
| A La Sentinelle, Mournans-Charbonny (39250) | DP Locaux | ZE54 | BOUYGUES TELECOM Société | 5 870 m² | 1 m² | 2017/03/03 |
| Rue Du Lavoir, Mournans-Charbonny (39250) | PC Logement | ZD74, ZD73 | — | 2 032 m² | 201 m² | 2014/09/07 |
Permis d'aménager à Mournans-Charbonny
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Mournans-Charbonny. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Mournans-Charbonny
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Mournans-Charbonny. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
À propos de Mournans-Charbonny (39250)
Commune rurale, Mournans-Charbonny (39250) compte 86 habitants répartis sur 5,0 km², soit une densité de 16,0 hab./km². Rattachée au département Jura (39) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est contrasté (de 636 à 836 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 7 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Champagnole Nozeroy Jura. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Sapois (39300) (53 autorisations) et Équevillon (39300) (37 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Mournans-Charbonny offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Mournans-Charbonny
🏗️ En matière d'urbanisme, Mournans-Charbonny affiche 9 autorisations enregistrées dans Sitadel. Il s'agit exclusivement de 9 permis de construire. Ce volume reflète une activité de construction régulière à l'échelle de la commune. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve BOUYGUES TELECOM.
L'année la plus active est 2017 avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de +100,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Total SDP autorisé | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2025 | 2 | +100,0 % | 2 | 0 | 0 | 213 m² | 2 |
| 2023 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 13 m² | 1 |
| 2021 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 1 850 m² | - |
| 2020 | 1 | -66,7 % | 1 | 0 | 0 | 2 379 m² | - |
| 2017 | 3 | +200,0 % | 3 | 0 | 0 | 319 m² | 1 |
| 2014 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 201 m² | 1 |
Demandeurs les plus actifs à Mournans-Charbonny
Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Mournans-Charbonny.
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Mournans-Charbonny. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Mournans-Charbonny
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Mournans-Charbonny (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).
1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Mournans-Charbonny ?
2 Qui dépose le plus de permis à Mournans-Charbonny ?
3 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Mournans-Charbonny ?
4 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Mournans-Charbonny ?
5 Combien de logements ont été autorisés à Mournans-Charbonny ?
6 Quelles sont les communes limitrophes de Mournans-Charbonny avec le plus de permis ?
7 D'où proviennent les données d'urbanisme de Mournans-Charbonny ?
À propos des données
Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.