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Autorisations d'urbanisme à La Motte-Ternant

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à La Motte-Ternant (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 6 autorisations : 6 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

La Motte-Ternant occupe la 465e place parmi les communes de la Côte-d'Or par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

6

Permis de construire

6

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

0

Permis de construire à La Motte-Ternant

Retrouvez l'ensemble des 6 permis de construire délivrés à La Motte-Ternant. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à La Motte-Ternant
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Rue Des Bordes, La Motte-Ternant (21210) PC Logement AC130 57 m² 2024/10/20
2 Moulin Laureau, La Motte-Ternant (21210) PC Logement A135 SCI Vergole SCI 215 m² 2021/08/24
Chemin De Biard-Route De D, La Motte-Ternant (21210) PC Logement ZA19 265 m² 2021/07/28
17 Route De Dijon, La Motte-Ternant (21210) PC Logement AC57, AC58 450 m² 2021/07/02
Rte Departemental 26 Les Bordes, La Motte-Ternant (21210) PC Locaux ZC37 23 776 m² 1 500 m² 2018/05/18
Mercueil, La Motte-Ternant (21210) PC Locaux ZH20, ZH17 Gaec Choubley Agricole 153 610 m² 2 401 m² 2015/10/23

Permis d'aménager à La Motte-Ternant

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à La Motte-Ternant. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à La Motte-Ternant

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à La Motte-Ternant. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de La Motte-Ternant (21210)

Commune rurale, La Motte-Ternant (21210) rassemble 148 habitants pour une superficie de 22,0 km² (7,0 hab./km²). La commune appartient au département Côte-d'Or (21), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est vallonné (de 333 à 476 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 6 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC de Saulieu. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Thoisy-la-Berchère (21210) (16 autorisations) et Montlay-en-Auxois (21210) (13 autorisations). L'article Wikipédia consacré à La Motte-Ternant offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à La Motte-Ternant

📋 La base Sitadel recense 6 autorisations d'urbanisme pour La Motte-Ternant. Il s'agit exclusivement de 6 permis de construire.

L'année la plus active est 2021 avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2024), l'évolution est de -66,7 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à La Motte-Ternant
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2024 1 -66,7 % 1 0 0 57 m² 1
2021 3 +200,0 % 3 0 0 930 m² 3
2018 1 0 % 1 0 0 1 500 m² -
2015 1 - 1 0 0 2 401 m² -

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de La Motte-Ternant. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à La Motte-Ternant

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à La Motte-Ternant (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à La Motte-Ternant ?
Au total, 6 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à La Motte-Ternant (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), dont 6 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD).
2 Combien de logements ont été autorisés à La Motte-Ternant ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à La Motte-Ternant représentent 4 888 m² de surface de plancher créée et 4 logements autorisés.
3 L'activité d'urbanisme est-elle importante à La Motte-Ternant par rapport à sa population ?
La Motte-Ternant compte 148 habitants pour 6 autorisations d'urbanisme, soit environ 40.5 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio décrit le volume recensé rapporté à la population, sans permettre d'en déterminer les causes.
4 Comment évolue l'activité d'urbanisme à La Motte-Ternant ?
Sur la dernière année complète (2024), le volume d'autorisations à La Motte-Ternant est en baisse de -66,7 % par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
5 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve La Motte-Ternant ?
La commune de La Motte-Ternant est située dans le département Côte-d'Or (21), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC de Saulieu.
6 Comment sont collectées les données d'urbanisme de La Motte-Ternant ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à La Motte-Ternant.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme