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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à La Bussière-sur-Ouche

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à La Bussière-sur-Ouche (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 16 autorisations : 11 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 5 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

16
Total autorisations
11
Permis de construire
0
Permis d'aménager
5
Permis de démolir

Permis de construire à La Bussière-sur-Ouche

Retrouvez l'ensemble des 11 permis de construire délivrés à La Bussière-sur-Ouche. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Route De Saint Jean De Boe Les Fontaines, La Bussière-sur-Ouche (21360) PC Mixte AV121, AV122 Particuliers 2 117 m² 206 m² 2025/07/11
10 Chem De La Barre La Forge, La Bussière-sur-Ouche (21360) PC Locaux AV119 GITE DU HARAS Société 91 m² 2024/02/03
4 Rte De Saint Jean De Boeuf, La Bussière-sur-Ouche (21360) PC Logement AV29 Particuliers 124 m² 2023/01/21
Chemin Des Chagnots, La Bussière-sur-Ouche (21360) PC Logement AS13 GIBBERELLINE SCI ou SCCV 1 262 m² 24 m² 2021/10/04
Abbaye De La Bussiere, La Bussière-sur-Ouche (21360) DP Locaux AS37 SCI CHATEAU DE LA BUSSIERE Soc. civile 120 m² 120 m² 2021/05/02
Route Departementale 33 B, La Bussière-sur-Ouche (21360) PC Logement AV38 Particuliers 795 m² 56 m² 2019/10/07
Grande Rue, La Bussière-sur-Ouche (21360) PC Locaux AS85 2 520 m² 480 m² 2019/08/01
Crosson, La Bussière-sur-Ouche (21360) PC Logement AI11 Particuliers 2 519 m² 80 m² 2018/06/19
Voie Communale N 8 Les Gruey, La Bussière-sur-Ouche (21360) PC Logement AN28 Particuliers 1 360 m² 266 m² 2017/02/07
Foret De Bouhey, La Bussière-sur-Ouche (21360) PC Locaux AO3, AP2 3 237 749 m² 150 m² 2016/03/28
Rte De Saint-Jean-De-Boeuf La Plante, La Bussière-sur-Ouche (21360) PC Locaux AV4 56 200 m² 113 m² 2013/12/12

Permis d'aménager à La Bussière-sur-Ouche

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à La Bussière-sur-Ouche. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à La Bussière-sur-Ouche

Retrouvez l'ensemble des 5 permis de démolir enregistrés à La Bussière-sur-Ouche. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
15 Rue De Saint Aubin, La Bussière-sur-Ouche (21360) PD AT105 2023/04/03
15 Rue De Saint Aubin, La Bussière-sur-Ouche (21360) PD HB TRAITEUR Société 2021/09/02
Rue De Beaune, La Bussière-sur-Ouche (21360) PD AT108 2021/06/19
Grande Rue, La Bussière-sur-Ouche (21360) PD AS85 2019/07/25
Pl De La Mairie, La Bussière-sur-Ouche (21360) PD AS57 2016/10/10

À propos de La Bussière-sur-Ouche (21360)

Commune rurale, La Bussière-sur-Ouche (21360) compte 172 habitants répartis sur 21,0 km², soit une densité de 8,0 hab./km². Rattachée au département Côte-d'Or (21) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 306 à 569 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 11 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC de Pouilly-en-Auxois/Bligny-sur-Ouche. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Bouhey (21360) (13 autorisations) et Saint-Victor-sur-Ouche (21410) (12 autorisations). L'article Wikipédia consacré à La Bussière-sur-Ouche offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à La Bussière-sur-Ouche

🏗️ En matière d'urbanisme, La Bussière-sur-Ouche affiche 16 autorisations enregistrées dans Sitadel. Ce total se répartit entre 11 permis de construire et 5 permis de démolir. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve GIBBERELLINE.

L'année la plus active est 2021 avec 4 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de 0,0 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 1 0 % 1 0 0 206 m² 1
2024 1 -50,0 % 1 0 0 91 m² -
2023 2 -50,0 % 1 0 1 124 m² 1
2021 4 +33,3 % 2 0 2 144 m² 1
2019 3 +200,0 % 2 0 1 536 m² 1
2018 1 0 % 1 0 0 80 m² 1
2017 1 -50,0 % 1 0 0 266 m² 1
2016 2 +100,0 % 1 0 1 150 m² -
2013 1 - 1 0 0 113 m² -

Demandeurs les plus actifs à La Bussière-sur-Ouche

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à La Bussière-sur-Ouche.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de La Bussière-sur-Ouche. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à La Bussière-sur-Ouche

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à La Bussière-sur-Ouche (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à La Bussière-sur-Ouche ?
Au total, 16 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à La Bussière-sur-Ouche (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), dont 11 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 5 permis de démolir (PD).
2 En quelle année La Bussière-sur-Ouche a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2021 a été la plus active à La Bussière-sur-Ouche avec 4 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), 1 autorisations ont été enregistrées.
3 Comment évolue l'activité d'urbanisme à La Bussière-sur-Ouche ?
Sur la dernière année disponible (2025), l'activité d'urbanisme à La Bussière-sur-Ouche est stable par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées.
4 Quel est le nombre de permis de construire à La Bussière-sur-Ouche ?
11 permis de construire (PC et déclarations préalables DP) ont été délivrés à La Bussière-sur-Ouche. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.
5 Quelles sont les communes limitrophes de La Bussière-sur-Ouche avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Bouhey (13 autorisations), Saint-Victor-sur-Ouche (12 autorisations) et Veuvey-sur-Ouche (10 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
6 L'activité d'urbanisme est-elle importante à La Bussière-sur-Ouche par rapport à sa population ?
La Bussière-sur-Ouche compte 172 habitants pour 16 autorisations d'urbanisme, soit environ 93 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio reflète une activité de construction régulière.
7 D'où proviennent les données d'urbanisme de La Bussière-sur-Ouche ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à La Bussière-sur-Ouche.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.