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Autorisations d'urbanisme à La Bretenière

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à La Bretenière (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 6 autorisations : 6 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

La Bretenière occupe la 387e place parmi les communes du Jura par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

6

Permis de construire

6

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

0

Permis de construire à La Bretenière

Retrouvez l'ensemble des 6 permis de construire délivrés à La Bretenière. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à La Bretenière
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Imp De La Cote Sancy, La Bretenière (39700) PC Logement ZC11, ZC112 SCI Les Roseraies SCI 1 084 m² 83 m² 2018/05/28
18Bis Rue Du Chateau D Eau, La Bretenière (39700) PC Logement ZC101 872 m² 113 m² 2017/12/18
40 Rue Saint Thibaud, La Bretenière (39700) PC Logement AC64 3 300 m² 103 m² 2015/11/02
Crotot, La Bretenière (39700) PC Logement ZC89 1 500 m² 164 m² 2015/09/08
6Bis Rue De L Etang, La Bretenière (39700) PC Logement AC114, AC119 29 000 m² 131 m² 2014/11/24
6Bis Rue Du Chateau D Eau, La Bretenière (39700) PC Logement ZC99, ZC98 1 500 m² 103 m² 2013/03/25

Permis d'aménager à La Bretenière

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à La Bretenière. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à La Bretenière

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à La Bretenière. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de La Bretenière (39700)

Commune rurale, La Bretenière (39700) s'étend sur 2,0 km² et regroupe 219 habitants, pour une densité de 136,0 hab./km². Située dans le département Jura (39) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 3 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Jura Nord. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Orchamps (39700) (58 autorisations) et Our (39700) (6 autorisations). L'article Wikipédia consacré à La Bretenière offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à La Bretenière

🏗️ La commune de La Bretenière totalise 6 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Il s'agit exclusivement de 6 permis de construire.

L'année la plus active est 2015 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2018), l'évolution est de 0,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à La Bretenière
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2018 1 0 % 1 0 0 83 m² 1
2017 1 -50,0 % 1 0 0 113 m² 1
2015 2 +100,0 % 2 0 0 267 m² 2
2014 1 0 % 1 0 0 131 m² 1
2013 1 - 1 0 0 103 m² 1

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de La Bretenière. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à La Bretenière

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à La Bretenière (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à La Bretenière ?
Au total, 6 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à La Bretenière (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), dont 6 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD).
2 Quelles sont les communes limitrophes de La Bretenière avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Orchamps (58 autorisations), Our (6 autorisations) et Étrepigney (3 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
3 Combien de logements ont été autorisés à La Bretenière ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à La Bretenière représentent 697 m² de surface de plancher créée et 6 logements autorisés.
4 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve La Bretenière ?
La commune de La Bretenière est située dans le département Jura (39), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC Jura Nord.
5 Comment évolue l'activité d'urbanisme à La Bretenière ?
Sur la dernière année complète (2018), le volume d'autorisations à La Bretenière est stable par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
6 Quelle est la source des données de permis à La Bretenière ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à La Bretenière.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme