Permis de construire et autorisations d'urbanisme à La Bretenière
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à La Bretenière (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 6 autorisations : 6 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
La Bretenière occupe la 389e place parmi les communes du Jura par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.
Total autorisations
Permis de construire
Permis d'aménager
Permis de démolir
Autorisations / 1 000 hab. / an
Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2013 à 2018. Médiane des communes du département sur la même période : 4,5 autorisations pour 1 000 habitants et par an.
Permis de construire à La Bretenière
Retrouvez l'ensemble des 6 permis de construire délivrés à La Bretenière. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Imp De La Cote Sancy, La Bretenière (39700) | PC Logement | ZC11, ZC112 | SCI Les Roseraies SCI | 1 084 m² | 83 m² | 2018/05/28 |
| 18Bis Rue Du Chateau D Eau, La Bretenière (39700) | PC Logement | ZC101 | — | 872 m² | 113 m² | 2017/12/18 |
| 40 Rue Saint Thibaud, La Bretenière (39700) | PC Logement | AC64 | — | 3 300 m² | 103 m² | 2015/11/02 |
| Crotot, La Bretenière (39700) | PC Logement | ZC89 | — | 1 500 m² | 164 m² | 2015/09/08 |
| 6Bis Rue De L Etang, La Bretenière (39700) | PC Logement | AC114, AC119 | — | 29 000 m² | 131 m² | 2014/11/24 |
| 6Bis Rue Du Chateau D Eau, La Bretenière (39700) | PC Logement | ZC99, ZC98 | — | 1 500 m² | 103 m² | 2013/03/25 |
Permis d'aménager à La Bretenière
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à La Bretenière. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à La Bretenière
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à La Bretenière. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Les autorisations d'urbanisme à La Bretenière
Les autorisations disponibles pour La Bretenière donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.
À propos de La Bretenière (39700)
Commune rurale, La Bretenière (39700) s'étend sur 2,0 km² et regroupe 219 habitants, pour une densité de 136,0 hab./km². Située dans le Jura (39) elle appartient à la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 3 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Jura Nord. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Orchamps (39700) (58 autorisations) et Our (39700) (6 autorisations). L'article Wikipédia consacré à La Bretenière offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à La Bretenière
🏗️ La commune de La Bretenière totalise 6 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Il s'agit exclusivement de 6 permis de construire.
L'année la plus active est 2015 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2018), l'évolution est de 0,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Surface créée (brute) | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2018 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 83 m² | 1 |
| 2017 | 1 | -50,0 % | 1 | 0 | 0 | 113 m² | 1 |
| 2015 | 2 | +100,0 % | 2 | 0 | 0 | 267 m² | 2 |
| 2014 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 131 m² | 1 |
| 2013 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 103 m² | 1 |
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de La Bretenière. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
Communes de taille comparable dans le département
Ces communes du Jura ont une population proche de celle de La Bretenière. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.
Vannoz (39300)
219 habitants
30 autorisations
Pagnoz (39330)
219 habitants
13 autorisations
Écleux (39600)
220 habitants
8 autorisations
Mont-sur-Monnet (39300)
217 habitants
25 autorisations
Autorisations d'urbanisme par territoire
Démarches d’urbanisme à La Bretenière
Dépôt des dossiers en mairie
Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de La Bretenière. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.
Mairie - La Bretenière
- Adresse
- 15 rue Saint-Thibaud, 39700 La Bretenière
- Accueil
- Lundi : 09h00-12h00, 16h30-18h30
- Téléphone
- 03 84 81 24 55
- Courriel
- [email protected]
Source : Annuaire de l'administration (DILA)
Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à La Bretenière
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à La Bretenière (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).