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Autorisations d'urbanisme à Frébuans

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Frébuans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 17 autorisations : 16 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Frébuans occupe la 239e place parmi les communes du Jura par nombre d'autorisations recensées et représente 0,1 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

17

Permis de construire

16

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

1

Autorisations / 1 000 hab. / an

4,2

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2021 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 5,0 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Frébuans

Retrouvez l'ensemble des 16 permis de construire délivrés à Frébuans. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Frébuans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Moulin, Frébuans (39570) PC Logement AA164 756 m² 100 m² 2025/01/23
38 Rue Des Fontaines, Frébuans (39570) PC Logement AA179, AA69 1 199 m² 48 m² 2024/09/04
143 Rue Du Chateau D'eau, Frébuans (39570) PC Locaux AB67, AB68 Lmi SCI 879 m² 25 m² 2024/06/06
Route De La Grande Mare, Frébuans (39570) PC Locaux ZA82 Vadrot Guillaume SCI 2 000 m² 293 m² 2024/03/13
Rue Des Condamines, Frébuans (39570) PC Locaux ZA19, ZA21 168 509 m² 2 m² 2023/09/20
Meix Des Claviers, Frébuans (39570) DP Locaux AB142 922 m² 19 m² 2022/06/22
Chemin De La Vouivre, Frébuans (39570) PC Logement AB14 1 921 m² 209 m² 2022/05/18
Rue Du Calvaire - Au Villa, Frébuans (39570) PC Logement AA185, AA53 1 756 m² 109 m² 2021/08/20
Chemin De La Vouivre, Frébuans (39570) PC Logement AB14 1 921 m² 147 m² 2019/07/31
Zone Artisanale - Aux Four, Frébuans (39570) PC Locaux ZA92 SCI Les 3 Fer SCI 3 551 m² 750 m² 2019/07/17
Rue Des Vignettes, Frébuans (39570) PC Logement AA139 1 769 m² 149 m² 2018/04/25
124 Rue Desire Barodet, Frébuans (39570) PC Logement AB162 801 m² 119 m² 2017/05/04
54 Rue Prosper Sordet, Frébuans (39570) PC Logement AB35 4Gdc Soc. civile 508 m² 2016/03/02
Route De Saint Georges, Frébuans (39570) PC Logement AB47 8 855 m² 138 m² 2016/02/24
Route De Saint Georges, Frébuans (39570) PC Logement AB169 804 m² 114 m² 2015/12/16
152 Rue Des Vignettes, Frébuans (39570) DP Logement AA94 737 m² 153 m² 2013/03/05

Permis d'aménager à Frébuans

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Frébuans. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Frébuans

Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Frébuans. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Frébuans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
La Cour Saint Vincent, Frébuans (39570) PD AB9 58 m² 2017/12/13

À propos de Frébuans (39570)

Commune rurale, Frébuans (39570) rassemble 384 habitants pour une superficie de 3,0 km² (140,0 hab./km²). La commune appartient au département Jura (39), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 209 à 271 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 4 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CA ECLA (Espace Communautaire Lons Agglomération). Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Courlaoux (39570) (84 autorisations) et Chilly-le-Vignoble (39570) (37 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Frébuans offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Frébuans

📋 La base Sitadel recense 17 autorisations d'urbanisme pour Frébuans. Ce total se répartit entre 16 permis de construire et 1 permis de démolir.

L'année la plus active est 2024 avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de -66,7 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Frébuans
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2025 1 -66,7 % 1 0 0 100 m² 1
2024 3 +200,0 % 3 0 0 366 m² 1
2023 1 -50,0 % 1 0 0 2 m² -
2022 2 +100,0 % 2 0 0 228 m² 1
2021 1 -50,0 % 1 0 0 109 m² 1
2019 2 +100,0 % 2 0 0 897 m² 1
2018 1 -50,0 % 1 0 0 149 m² 1

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Frébuans. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Jura ont une population proche de celle de Frébuans. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Frébuans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Frébuans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Frébuans ?
Au total, 17 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Frébuans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), dont 16 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD).
2 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Frébuans par rapport à sa population ?
Entre 2021 et 2025, Frébuans a enregistré en moyenne 4,2 autorisations par an pour 1 000 habitants. Ce ratio permet de comparer des communes de tailles différentes, sans expliquer à lui seul les écarts observés.
3 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Frébuans ?
Sur la dernière année complète (2025), le volume d'autorisations à Frébuans est en baisse de -66,7 % par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
4 Combien de logements ont été autorisés à Frébuans ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Frébuans représentent 2 375 m² de surface de plancher créée et 11 logements autorisés.
5 En quelle année Frébuans a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2024 a été la plus active à Frébuans avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), 1 autorisations ont été enregistrées.
6 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Frébuans ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Frébuans.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme