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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Frébuans

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Frébuans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 17 autorisations : 16 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

17
Total autorisations
16
Permis de construire
0
Permis d'aménager
1
Permis de démolir

Permis de construire à Frébuans

Retrouvez l'ensemble des 16 permis de construire délivrés à Frébuans. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Frébuans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Moulin, Frébuans (39570) PC Logement AA164 756 m² 100 m² 2025/01/23
38 Rue Des Fontaines, Frébuans (39570) PC Logement AA179, AA69 1 199 m² 48 m² 2024/09/04
143 Rue Du Chateau D'eau, Frébuans (39570) PC Locaux AB67, AB68 LMI SCI 879 m² 125 m² 2024/06/06
Route De La Grande Mare, Frébuans (39570) PC Locaux ZA82 VADROT GUILLAUME SCI 2 000 m² 293 m² 2024/03/13
Rue Des Condamines, Frébuans (39570) PC Locaux ZA19, ZA21 168 509 m² 2 m² 2023/09/20
Meix Des Claviers, Frébuans (39570) DP Locaux AB142 922 m² 19 m² 2022/06/22
Chemin De La Vouivre, Frébuans (39570) PC Logement AB14 1 921 m² 209 m² 2022/05/18
Rue Du Calvaire - Au Villa, Frébuans (39570) PC Logement AA185, AA53 1 756 m² 109 m² 2021/08/20
Chemin De La Vouivre, Frébuans (39570) PC Logement AB14 1 921 m² 147 m² 2019/07/31
Zone Artisanale - Aux Four, Frébuans (39570) PC Locaux ZA92 SCI LES 3 FER SCI 3 551 m² 750 m² 2019/07/17
Rue Des Vignettes, Frébuans (39570) PC Logement AA139 1 769 m² 149 m² 2018/04/25
124 Rue Desire Barodet, Frébuans (39570) PC Logement AB162 801 m² 119 m² 2017/05/04
54 Rue Prosper Sordet, Frébuans (39570) PC Logement AB35 4GDC Soc. civile 508 m² 212 m² 2016/03/02
Route De Saint Georges, Frébuans (39570) PC Logement AB47 8 855 m² 138 m² 2016/02/24
Route De Saint Georges, Frébuans (39570) PC Logement AB169 804 m² 114 m² 2015/12/16
152 Rue Des Vignettes, Frébuans (39570) DP Logement AA94 737 m² 153 m² 2013/03/05

Permis d'aménager à Frébuans

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Frébuans. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Frébuans

Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Frébuans. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Frébuans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Na La Cour Saint Vincent Na, Frébuans (39570) PD AB9, NANA na na 58 m² 2017/12/13

À propos de Frébuans (39570)

Commune rurale, Frébuans (39570) rassemble 384 habitants pour une superficie de 3,0 km² (140,0 hab./km²). La commune appartient au département Jura (39), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 209 à 271 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 4 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CA ECLA (Espace Communautaire Lons Agglomération). Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Courlaoux (39570) (83 autorisations) et Chilly-le-Vignoble (39570) (33 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Frébuans offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Frébuans

📋 La base Sitadel recense 17 autorisations d'urbanisme pour Frébuans. Ce total se répartit entre 16 permis de construire et 1 permis de démolir.

L'année la plus active est 2024 avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de -66,7 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Frébuans
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 1 -66,7 % 1 0 0 100 m² 1
2024 3 +200,0 % 3 0 0 466 m² 1
2023 1 -50,0 % 1 0 0 2 m² -
2022 2 +100,0 % 2 0 0 228 m² 1
2021 1 -50,0 % 1 0 0 109 m² 1
2019 2 +100,0 % 2 0 0 897 m² 1
2018 1 -50,0 % 1 0 0 149 m² 1
2017 2 0 % 1 0 1 119 m² 1
2016 2 +100,0 % 2 0 0 350 m² 2
2015 1 - 1 0 0 114 m² 1

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Frébuans. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Frébuans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Frébuans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Frébuans ?
Au total, 17 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Frébuans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), dont 16 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD).
2 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Frébuans par rapport à sa population ?
Frébuans compte 384 habitants pour 17 autorisations d'urbanisme, soit environ 44.3 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio reflète une activité de construction régulière.
3 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Frébuans ?
Sur la dernière année disponible (2025), l'activité d'urbanisme à Frébuans est en baisse de -66,7 % par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées.
4 Combien de logements ont été autorisés à Frébuans ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Frébuans représentent 2 534 m² de surface de plancher autorisée et 10 logements autorisés.
5 En quelle année Frébuans a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2024 a été la plus active à Frébuans avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), 1 autorisations ont été enregistrées.
6 Quel est le nombre de permis de construire à Frébuans ?
16 permis de construire (PC et déclarations préalables DP) ont été délivrés à Frébuans. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.
7 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Frébuans ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Frébuans.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.