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Autorisations d'urbanisme à Fourbanne

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Fourbanne (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 5 autorisations : 5 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Fourbanne occupe la 491e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

5

Permis de construire

5

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

0

Autorisations / 1 000 hab. / an

7,4

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2015 à 2019. Médiane des communes du département sur la même période : 5,2 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Fourbanne

Retrouvez l'ensemble des 5 permis de construire délivrés à Fourbanne. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Fourbanne
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Cariselles, Fourbanne (25110) DP Locaux AB41 T D F Société 380 m² 4 m² 2019/12/25
13 Rue De La Foret, Fourbanne (25110) DP Locaux ZA53 10 300 m² 7 m² 2018/01/23
13 Rue De La Foret, Fourbanne (25110) DP Locaux ZB51 3 828 m² 8 m² 2018/01/23
13 Rue De La Foret, Fourbanne (25110) DP Locaux ZA53 10 300 m² 432 m² 2017/11/14
Croix De Grosbois, Fourbanne (25110) PC Locaux ZB63, ZB13 18 575 m² 115 m² 2015/06/27

Permis d'aménager à Fourbanne

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Fourbanne. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Fourbanne

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Fourbanne. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Fourbanne (25110)

Commune rurale, Fourbanne (25110) s'étend sur 2,0 km² et regroupe 168 habitants, pour une densité de 82,0 hab./km². Située dans le département Doubs (25) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 255 à 386 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Fourbanniers, la commune est limitrophe de 5 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC du Doubs Baumois. Dans le voisinage, Baume-les-Dames (25110) (279 autorisations) et Grosbois (25110) (23 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Fourbanne, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Fourbanne

🏗️ La commune de Fourbanne totalise 5 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Il s'agit exclusivement de 5 permis de construire. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent T D F.

L'année la plus active est 2018 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2019), l'évolution est de -50,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Fourbanne
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2019 1 -50,0 % 1 0 0 4 m² -
2018 2 +100,0 % 2 0 0 15 m² -
2017 1 0 % 1 0 0 432 m² -
2015 1 - 1 0 0 115 m² -

Demandeurs les plus actifs à Fourbanne

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Fourbanne.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Fourbanne. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Doubs ont une population proche de celle de Fourbanne. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Fourbanne

Dépôt des dossiers en mairie

Informations vérifiées le 15/07/2026

Mairie - Fourbanne

Adresse
6 rue de la Planchotte, 25110 Fourbanne
Téléphone
03 81 84 37 67

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Fourbanne

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Fourbanne (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Fourbanne ?
La commune de Fourbanne (Doubs) totalise 5 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 5 PC/DP, 0 PA et 0 PD.
2 Comment appelle-t-on les habitants de Fourbanne ?
Les habitants de Fourbanne sont appelés les Fourbanniers.
3 Quel est le rapport entre population et permis à Fourbanne ?
Entre 2015 et 2019, Fourbanne a enregistré en moyenne 7,4 autorisations par an pour 1 000 habitants. Ce ratio permet de comparer des communes de tailles différentes, sans expliquer à lui seul les écarts observés.
4 Quelle surface a été autorisée à la construction à Fourbanne ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Fourbanne représentent 566 m² de surface de plancher créée.
5 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Fourbanne ?
Le principal demandeur identifié à Fourbanne est T D F avec 1 autorisations recensées.
6 Quelle est la source des données de permis à Fourbanne ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Fourbanne incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme