Autorisations d'urbanisme à Cusance
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Cusance (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 6 autorisations : 6 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Cusance occupe la 481e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.
Total autorisations
Permis de construire
Permis d'aménager
Permis de démolir
Autorisations / 1 000 hab. / an
Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2013 à 2024. Médiane des communes du département sur la même période : 5,5 autorisations pour 1 000 habitants et par an.
Permis de construire à Cusance
Retrouvez l'ensemble des 6 permis de construire délivrés à Cusance. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Divers Lieux-Dits - Champ De La Cote, Cusance (25110) | PC Logement | AC58 | — | 500 m² | 67 m² | 2024/10/27 |
| Le Mont Noirot, Cusance (25110) | PC Logement | B129, B73 | — | 6 934 m² | 157 m² | 2019/06/24 |
| 10 Rte De Val, Cusance (25110) | PC Logement | AB133 | — | 1 090 m² | 353 m² | 2016/06/04 |
| 19 Route Du Val La Tannerie, Cusance (25110) | PC Logement | AC17, AC16 | Dalibard Et Compagnie SCI | 2 965 m² | 23 m² | 2015/09/07 |
| Imp De L Ecole, Cusance (25110) | DP Logement | AB4, AB3 | Commune De Cusance Commune/EPCI | 943 m² | 104 m² | 2013/04/17 |
| Le Mont Millot, Cusance (25110) | PC Locaux | B89, B90 | Gaec Pahin Mourot Agricole | 225 028 m² | 1 729 m² | 2013/03/29 |
Permis d'aménager à Cusance
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Cusance. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Cusance
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Cusance. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
À propos de Cusance (25110)
Commune rurale, Cusance (25110) compte 77 habitants répartis sur 4,0 km², soit une densité de 19,0 hab./km². Rattachée au département Doubs (25) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est vallonné (de 300 à 490 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Vauliers, la commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC du Doubs Baumois. Dans le voisinage, Servin (25430) (29 autorisations) et Lanans (25360) (15 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Cusance, consultez la fiche Wikipédia de la commune.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Cusance
🏗️ En matière d'urbanisme, Cusance affiche 6 autorisations enregistrées dans Sitadel. Il s'agit exclusivement de 6 permis de construire.
L'année la plus active est 2013 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2024), l'évolution est de 0,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Surface créée (brute) | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2024 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 67 m² | 1 |
| 2019 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 157 m² | 1 |
| 2016 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 353 m² | 1 |
| 2015 | 1 | -50,0 % | 1 | 0 | 0 | 23 m² | 1 |
| 2013 | 2 | - | 2 | 0 | 0 | 1 833 m² | 1 |
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Cusance. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
Crosey-le-Petit (25340)
5 autorisations
Guillon-les-Bains (25110)
7 autorisations
Lanans (25360)
15 autorisations
Lomont-sur-Crête (25110)
14 autorisations
Montivernage (25110)
0 autorisations
Servin (25430)
29 autorisations
Communes de taille comparable dans le département
Ces communes du Doubs ont une population proche de celle de Cusance. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.
Rouhe (25440)
77 habitants
7 autorisations
Longechaux (25690)
78 habitants
11 autorisations
Bretigney (25250)
76 habitants
7 autorisations
Froidevaux (25190)
80 habitants
8 autorisations
Autorisations d'urbanisme par territoire
Démarches d’urbanisme à Cusance
Dépôt des dossiers en mairie
Informations vérifiées le 26/04/2024
Mairie - Cusance
- Adresse
- Chemin de la Source Bleue, 25110 Cusance
- Accueil
- Samedi : 10h30-11h30
- Téléphone
- 03 81 84 28 21
- Courriel
- [email protected]
Source : Annuaire de l'administration (DILA)
Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Cusance
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Cusance (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).