Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Cusance
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Cusance (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 6 autorisations : 6 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Permis de construire à Cusance
Retrouvez l'ensemble des 6 permis de construire délivrés à Cusance. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain | Surf. constr. | Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Divers Lieux-Dits - Champ De La Cote, Cusance (25110) | PC Logement | AC58 | — Particuliers | 500 m² | 67 m² | 2024/10/27 |
| Le Mont Noirot, Cusance (25110) | PC Logement | B129, B73 | — Particuliers | 6 934 m² | 277 m² | 2019/06/24 |
| 10 Rte De Val, Cusance (25110) | PC Logement | AB133 | — Particuliers | 1 090 m² | 353 m² | 2016/06/04 |
| 19 Route Du Val La Tannerie, Cusance (25110) | PC Logement | AC17, AC16 | DALIBARD ET COMPAGNIE SCI ou SCCV | 2 965 m² | 129 m² | 2015/09/07 |
| Imp De L Ecole, Cusance (25110) | DP Logement | AB4, AB3 | COMMUNE DE CUSANCE Communes, EPIC, syndicats de communes | 943 m² | 312 m² | 2013/04/17 |
| Le Mont Millot, Cusance (25110) | PC Locaux | B89, B90 | GAEC PAHIN MOUROT Agricole | 225 028 m² | 1 729 m² | 2013/03/29 |
Permis d'aménager à Cusance
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Cusance. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Cusance
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Cusance. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
À propos de Cusance (25110)
Commune rurale, Cusance (25110) compte 77 habitants répartis sur 4,0 km², soit une densité de 19,0 hab./km². Rattachée au département Doubs (25) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est vallonné (de 300 à 490 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Vauliers, la commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC du Doubs Baumois. Dans le voisinage, Servin (25430) (27 autorisations) et Lanans (25360) (16 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Cusance, consultez la fiche Wikipédia de la commune.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Cusance
🏗️ En matière d'urbanisme, Cusance affiche 6 autorisations enregistrées dans Sitadel. Il s'agit exclusivement de 6 permis de construire.
L'année la plus active est 2013 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2024), l'évolution est de 0,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Total SDP autorisé | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2024 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 67 m² | 1 |
| 2019 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 277 m² | 1 |
| 2016 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 353 m² | 1 |
| 2015 | 1 | -50,0 % | 1 | 0 | 0 | 129 m² | 1 |
| 2013 | 2 | - | 2 | 0 | 0 | 2 041 m² | 1 |
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Cusance. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Cusance
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Cusance (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).
1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Cusance ?
2 Comment appelle-t-on les habitants de Cusance ?
3 Où se situe Cusance et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
4 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Cusance ?
5 Quelle surface a été autorisée à la construction à Cusance ?
6 Quelles communes voisines de Cusance sont les plus actives en urbanisme ?
7 D'où proviennent les données d'urbanisme de Cusance ?
À propos des données
Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.