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Autorisations d'urbanisme à Courmont

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Courmont (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 0 autorisations : 0 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Total autorisations

0

Permis de construire

0

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

0

Permis de construire à Courmont

Aucun permis de construire enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de construire (PC/DP) délivré à Courmont. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis d'aménager à Courmont

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Courmont. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Courmont

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Courmont. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Les autorisations d'urbanisme à Courmont

Les autorisations disponibles pour Courmont donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.

À propos de Courmont (70400)

Commune rurale, Courmont (70400) compte 127 habitants répartis sur 6,0 km², soit une densité de 20,0 hab./km². Rattachée administrativement dans la Haute-Saône (70) et située en Bourgogne-Franche-Comté, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 320 à 547 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 5 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC du Pays d'Héricourt. Dans le voisinage, Champey (70400) (39 autorisations) et Saulnot (70400) (37 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Courmont, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Courmont. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes de la Haute-Saône ont une population proche de celle de Courmont. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Courmont

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Courmont. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Courmont

Adresse
Rue Principale, 70400 Courmont
Accueil
Jeudi : 13h00-17h00
Téléphone
03 84 27 33 54

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Courmont

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Courmont (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Courmont ?
La commune de Courmont (Haute-Saône) totalise 0 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 0 PC/DP, 0 PA et 0 PD.
2 Quelles communes voisines de Courmont sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Champey (39 autorisations), Saulnot (37 autorisations) et Lomont (22 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
3 Où se situe Courmont et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Courmont est située dans la Haute-Saône (70), en Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC du Pays d'Héricourt.
4 D'où proviennent les données d'urbanisme de Courmont ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Courmont incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme