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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Bornambusc

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Bornambusc (Seine-Maritime, Normandie). Cette page recense 6 autorisations : 5 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

6
Total autorisations
5
Permis de construire
1
Permis d'aménager
0
Permis de démolir

Permis de construire à Bornambusc

Retrouvez l'ensemble des 5 permis de construire délivrés à Bornambusc. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
157 Chemin De Fremont, Bornambusc (76110) PC Locaux 859 m² 2023/06/23
78 Rue Du Presbytere, Bornambusc (76110) PC Logement A516 Particuliers 3 714 m² 127 m² 2018/12/18
82 Route Des Faisans La Forge, Bornambusc (76110) PC Locaux ZD21 45 098 m² 504 m² 2017/06/16
624 Route De Goderville, Bornambusc (76110) PC Logement A337 Particuliers 1 279 m² 98 m² 2016/03/18
157 Chem De Fremont, Bornambusc (76110) PC Locaux ZA36, ZA24 GAEC GOUMENT Agricole 554 m² 2013/09/16

Permis d'aménager à Bornambusc

Retrouvez l'ensemble des 1 permis d'aménager enregistrés à Bornambusc. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
Route De Goderville, Bornambusc (76110) PA A514, A515 RAY IMMO Société 2 770 m² 2025/05/23

Permis de démolir à Bornambusc

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Bornambusc. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Bornambusc (76110)

Commune rurale, Bornambusc (76110) s'étend sur 4,0 km² et regroupe 247 habitants, pour une densité de 59,0 hab./km². Située dans le département Seine-Maritime (76) elle fait partie de la région Normandie. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Bornambuscais, la commune est limitrophe de 4 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Campagne-de-Caux. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Goderville (76110) (141 autorisations) et Bréauté (76110) (82 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Bornambusc offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Bornambusc

🏗️ La commune de Bornambusc totalise 6 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 5 permis de construire et 1 permis d'aménager. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve RAY IMMO.

L'année la plus active est 2025 avec 1 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de 0,0 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 1 0 % 0 1 0 - -
2023 1 0 % 1 0 0 859 m² -
2018 1 0 % 1 0 0 127 m² 1
2017 1 0 % 1 0 0 504 m² -
2016 1 0 % 1 0 0 98 m² 1
2013 1 - 1 0 0 554 m² -

Demandeurs les plus actifs à Bornambusc

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Bornambusc.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Bornambusc. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Bornambusc

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Bornambusc (Seine-Maritime, Normandie).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Bornambusc ?
Au total, 6 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Bornambusc (Seine-Maritime, Normandie), dont 5 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD).
2 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Bornambusc par rapport à sa population ?
Bornambusc compte 247 habitants pour 6 autorisations d'urbanisme, soit environ 24.3 autorisations pour 1 000 habitants.
3 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Bornambusc ?
Sur la dernière année disponible (2025), l'activité d'urbanisme à Bornambusc est stable par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées.
4 Qui dépose le plus de permis à Bornambusc ?
Le principal demandeur à Bornambusc est RAY IMMO avec 1 autorisations déposées.
5 Combien de logements ont été autorisés à Bornambusc ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Bornambusc représentent 2 142 m² de surface de plancher autorisée et 2 logements autorisés.
6 En quelle année Bornambusc a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2025 a été la plus active à Bornambusc avec 1 autorisations délivrées.
7 Quelle est la source des données de permis à Bornambusc ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Bornambusc.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.