Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Arsans
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Arsans (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 1 autorisations : 1 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Arsans occupe la 521e place parmi les communes de la Haute-Saône par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.
Total autorisations
Permis de construire
Permis d'aménager
Permis de démolir
Permis de construire à Arsans
Retrouvez l'ensemble des 1 permis de construire délivrés à Arsans. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Noiron, Arsans (70100) | PC Locaux | ZA90, ZA92 | Earl Desnoues Société | 16 533 m² | 162 m² | 2023/01/12 |
Permis d'aménager à Arsans
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Arsans. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Arsans
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Arsans. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Les autorisations d'urbanisme à Arsans
Les autorisations disponibles pour Arsans donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.
À propos d'Arsans (70100)
Commune rurale, Arsans (70100) rassemble 45 habitants pour une superficie de 2,0 km² (18,0 hab./km²). La commune se trouve dans la Haute-Saône (70), en Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 4 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Val de Gray. Dans le voisinage, Valay (70140) (43 autorisations) et Lieucourt (70140) (3 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie d'Arsans, consultez la fiche Wikipédia de la commune.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Arsans
📋 La base Sitadel recense 1 autorisations d'urbanisme pour Arsans. Il s'agit exclusivement de 1 permis de construire.
L'année la plus active est 2023 avec 1 autorisations délivrées.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Surface créée (brute) | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2023 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 162 m² | - |
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Arsans. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
Champtonnay (70100)
2 autorisations
Lieucourt (70140)
3 autorisations
Noiron (70100)
0 autorisations
Valay (70140)
43 autorisations
Communes de taille comparable dans le département
Ces communes de la Haute-Saône ont une population proche de celle de Arsans. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.
Bourguignon-lès-Morey (70120)
45 habitants
10 autorisations
Attricourt (70100)
45 habitants
5 autorisations
Bousseraucourt (70500)
46 habitants
6 autorisations
La Rochelle (70120)
43 habitants
12 autorisations
Autorisations d'urbanisme par territoire
Démarches d’urbanisme à Arsans
Dépôt des dossiers en mairie
Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Arsans. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.
Mairie - Arsans
- Adresse
- Rue de la Mairie, 70100 Arsans
- Accueil
- Jeudi : 09h00-11h00
- Téléphone
- 03 84 31 56 41
- Courriel
- [email protected]
Source : Annuaire de l'administration (DILA)
Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Arsans
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Arsans (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté).