Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Arsans
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Arsans (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 1 autorisations : 1 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Permis de construire à Arsans
Retrouvez l'ensemble des 1 permis de construire délivrés à Arsans. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain | Surf. constr. | Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Noiron, Arsans (70100) | PC Locaux | ZA90, ZA92 | EARL DESNOUES Société | 16 533 m² | 2 374 m² | 2023/01/12 |
Permis d'aménager à Arsans
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Arsans. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Arsans
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Arsans. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
À propos de Arsans (70100)
Commune rurale, Arsans (70100) rassemble 45 habitants pour une superficie de 2,0 km² (18,0 hab./km²). La commune appartient au département Haute-Saône (70), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 4 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Val de Gray. Dans le voisinage, Valay (70140) (43 autorisations) et Lieucourt (70140) (3 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Arsans, consultez la fiche Wikipédia de la commune.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Arsans
📋 La base Sitadel recense 1 autorisations d'urbanisme pour Arsans. Il s'agit exclusivement de 1 permis de construire.
L'année la plus active est 2023 avec 1 autorisations délivrées.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Total SDP autorisé | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2023 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 2 374 m² | - |
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Arsans. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Arsans
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Arsans (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté).
1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Arsans ?
2 Quel est le rapport entre population et permis à Arsans ?
3 Quelles communes voisines de Arsans sont les plus actives en urbanisme ?
4 Où se situe Arsans et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
5 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Arsans ?
6 Quelle surface a été autorisée à la construction à Arsans ?
7 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Arsans ?
À propos des données
Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.