Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Bousseraucourt
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Bousseraucourt (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 6 autorisations : 6 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Bousseraucourt occupe la 409e place parmi les communes de la Haute-Saône par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.
Total autorisations
Permis de construire
Permis d'aménager
Permis de démolir
Autorisations / 1 000 hab. / an
Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2014 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 3,9 autorisations pour 1 000 habitants et par an.
Permis de construire à Bousseraucourt
Retrouvez l'ensemble des 6 permis de construire délivrés à Bousseraucourt. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 7 Rue De Jonvelle Les Herbues, Bousseraucourt (70500) | PC Locaux | ZK57, ZK62 | — | 2 432 m² | 80 m² | 2025/04/23 |
| 10 Rue De La Brasserie, Bousseraucourt (70500) | PC Locaux | C22 | — | 70 m² | 15 m² | 2025/02/12 |
| Rue De Jonvelle, Bousseraucourt (70500) | PC Logement | ZK57 | — | 1 432 m² | 147 m² | 2024/04/04 |
| Rue De Jonvelle, Bousseraucourt (70500) | PC Logement | ZK57 | — | — | 80 m² | 2015/10/18 |
| Rue Principale, Bousseraucourt (70500) | PC Locaux | ZK58, ZK28 | — | 56 972 m² | 2 002 m² | 2014/09/02 |
| 8 Rue De La Mairie, Bousseraucourt (70500) | PC Logement | C751, C154 | — | 3 660 m² | 132 m² | 2014/06/12 |
Permis d'aménager à Bousseraucourt
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Bousseraucourt. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Bousseraucourt
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Bousseraucourt. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Les autorisations d'urbanisme à Bousseraucourt
Les autorisations disponibles pour Bousseraucourt donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.
À propos de Bousseraucourt (70500)
Commune rurale, Bousseraucourt (70500) rassemble 46 habitants pour une superficie de 8,0 km² (6,0 hab./km²). La commune se trouve dans la Haute-Saône (70), en Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est vallonné (de 229 à 347 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC des Hauts du Val de Saône. Dans le voisinage, Godoncourt (88410) (12 autorisations) et Ameuvelle (88410) (8 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Bousseraucourt, consultez la fiche Wikipédia de la commune.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Bousseraucourt
📋 La base Sitadel recense 6 autorisations d'urbanisme pour Bousseraucourt. Il s'agit exclusivement de 6 permis de construire.
L'année la plus active est 2025 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de +100,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Surface créée (brute) | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2025 | 2 | +100,0 % | 2 | 0 | 0 | 95 m² | - |
| 2024 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 147 m² | 1 |
| 2015 | 1 | -50,0 % | 1 | 0 | 0 | 80 m² | 1 |
| 2014 | 2 | - | 2 | 0 | 0 | 2 134 m² | 1 |
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Bousseraucourt. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
Ameuvelle (88410)
8 autorisations
Fignévelle (88410)
0 autorisations
Godoncourt (88410)
12 autorisations
Grignoncourt (88410)
5 autorisations
Jonvelle (70500)
8 autorisations
Regnévelle (88410)
8 autorisations
Communes de taille comparable dans le département
Ces communes de la Haute-Saône ont une population proche de celle de Bousseraucourt. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.
Bourguignon-lès-Morey (70120)
45 habitants
10 autorisations
Attricourt (70100)
45 habitants
5 autorisations
La Rochelle (70120)
43 habitants
12 autorisations
Marast (70110)
53 habitants
6 autorisations
Autorisations d'urbanisme par territoire
Démarches d’urbanisme à Bousseraucourt
Dépôt des dossiers en mairie
Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Bousseraucourt. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.
Mairie - Bousseraucourt
- Adresse
- 2 rue de la Mairie, 70500 Bousseraucourt
- Accueil
- Jeudi : 09h00-12h00, 13h00-16h30
- Téléphone
- 03 84 92 60 36
- Courriel
- [email protected]
Source : Annuaire de l'administration (DILA)
Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Bousseraucourt
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Bousseraucourt (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté).