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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Bousseraucourt

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Bousseraucourt (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 6 autorisations : 6 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

6
Total autorisations
6
Permis de construire
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir

Permis de construire à Bousseraucourt

Retrouvez l'ensemble des 6 permis de construire délivrés à Bousseraucourt. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
7 Rue De Jonvelle Les Herbues, Bousseraucourt (70500) PC Locaux ZK57, ZK62 2 432 m² 80 m² 2025/04/23
10 Rue De La Brasserie, Bousseraucourt (70500) PC Locaux C22 70 m² 15 m² 2025/02/12
Rue De Jonvelle, Bousseraucourt (70500) PC Logement ZK57 Particuliers 1 432 m² 147 m² 2024/04/04
Rue De Jonvelle, Bousseraucourt (70500) PC Logement ZK57 Particuliers 80 m² 2015/10/18
Rue Principale, Bousseraucourt (70500) PC Locaux ZK58, ZK28 56 972 m² 5 409 m² 2014/09/02
8 Rue De La Mairie, Bousseraucourt (70500) PC Logement C751, C154 Particuliers 3 660 m² 132 m² 2014/06/12

Permis d'aménager à Bousseraucourt

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Bousseraucourt. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Bousseraucourt

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Bousseraucourt. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Bousseraucourt (70500)

Commune rurale, Bousseraucourt (70500) rassemble 46 habitants pour une superficie de 8,0 km² (6,0 hab./km²). La commune appartient au département Haute-Saône (70), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est vallonné (de 229 à 347 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC des Hauts du Val de Saône. Dans le voisinage, Godoncourt (88410) (12 autorisations) et Ameuvelle (88410) (8 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Bousseraucourt, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Bousseraucourt

📋 La base Sitadel recense 6 autorisations d'urbanisme pour Bousseraucourt. Il s'agit exclusivement de 6 permis de construire. Ce volume reflète une activité de construction régulière à l'échelle de la commune.

L'année la plus active est 2025 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de +100,0 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 2 +100,0 % 2 0 0 95 m² -
2024 1 0 % 1 0 0 147 m² 1
2015 1 -50,0 % 1 0 0 80 m² 1
2014 2 - 2 0 0 5 541 m² 1

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Bousseraucourt. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Bousseraucourt

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Bousseraucourt (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Bousseraucourt ?
La commune de Bousseraucourt (Haute-Saône) totalise 6 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 6 PC/DP, 0 PA et 0 PD.
2 Quel est le rapport entre population et permis à Bousseraucourt ?
Bousseraucourt compte 46 habitants pour 6 autorisations d'urbanisme, soit environ 130.4 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio élevé témoigne d'un dynamisme constructif significatif.
3 Quelle surface a été autorisée à la construction à Bousseraucourt ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Bousseraucourt représentent 5 863 m² de surface de plancher autorisée et 3 logements autorisés.
4 Quelles communes voisines de Bousseraucourt sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Godoncourt (12 autorisations), Ameuvelle (8 autorisations) et Regnévelle (8 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
5 Où se situe Bousseraucourt et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Bousseraucourt est située dans le département Haute-Saône (70), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC des Hauts du Val de Saône.
6 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Bousseraucourt ?
L'année 2025 a été la plus active à Bousseraucourt avec 2 autorisations délivrées.
7 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Bousseraucourt ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Bousseraucourt incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.