Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Accolans
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Accolans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 8 autorisations : 7 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Accolans occupe la 449e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.
Total autorisations
Permis de construire
Permis d'aménager
Permis de démolir
Autorisations / 1 000 hab. / an
Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2018 à 2024. Médiane des communes du département sur la même période : 5,4 autorisations pour 1 000 habitants et par an.
Permis de construire à Accolans
Retrouvez l'ensemble des 7 permis de construire délivrés à Accolans. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| D118, Accolans (25250) | PC Locaux | ZC79, ZC88 | SCI N.p.t SCI | 97 082 m² | 235 m² | 2024/01/10 |
| Au Village, Accolans (25250) | DP Locaux | C109 | — | 560 m² | 20 m² | 2022/07/06 |
| Au Village, Accolans (25250) | DP Locaux | C109 | — | 560 m² | 20 m² | 2022/03/09 |
| Au Village, Accolans (25250) | DP Locaux | C109 | — | 560 m² | 45 m² | 2021/09/02 |
| Sous La Voie Des Breuleux, Accolans (25250) | PC Locaux | ZD139 | — | 6 726 m² | 24 m² | 2019/05/10 |
| Au Clotre, Accolans (25250) | PC Logement | ZA5 | — | 4 270 m² | 107 m² | 2018/10/27 |
| La Chevre, Accolans (25250) | DP Locaux | ZA31 | Societe De Chasse Association | 140 830 m² | 12 m² | 2015/12/14 |
Permis d'aménager à Accolans
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Accolans. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Accolans
Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Accolans. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Grande Rue Au Village, Accolans (25250) | PD | C172, C140 | — | — | 2015/06/24 |
Les autorisations d'urbanisme à Accolans
Les autorisations disponibles pour Accolans donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP et les permis de démolir. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.
À propos d'Accolans (25250)
Commune rurale, Accolans (25250) compte 88 habitants répartis sur 5,0 km², soit une densité de 17,0 hab./km². Rattachée administrativement dans le Doubs (25) et située en Bourgogne-Franche-Comté, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 360 à 532 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC des Deux Vallées Vertes. Dans le voisinage, Soye (25250) (31 autorisations) et Belles-Fontaines (70110) (18 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie d'Accolans, consultez la fiche Wikipédia de la commune.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Accolans
🏗️ En matière d'urbanisme, Accolans affiche 8 autorisations enregistrées dans Sitadel. Ce total se répartit entre 7 permis de construire et 1 permis de démolir.
L'année la plus active est 2022 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2024), l'évolution est de -50,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Surface créée (brute) | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2024 | 1 | -50,0 % | 1 | 0 | 0 | 235 m² | - |
| 2022 | 2 | +100,0 % | 2 | 0 | 0 | 40 m² | - |
| 2021 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 45 m² | - |
| 2019 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 24 m² | - |
| 2018 | 1 | -50,0 % | 1 | 0 | 0 | 107 m² | 1 |
| 2015 | 2 | - | 1 | 0 | 1 | 12 m² | - |
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Accolans. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
Belles-Fontaines (70110)
18 autorisations
Bournois (25250)
12 autorisations
Geney (25250)
1 autorisations
Grammont (70110)
5 autorisations
Mancenans (25250)
14 autorisations
Soye (25250)
31 autorisations
Communes de taille comparable dans le département
Ces communes du Doubs ont une population proche de celle de Accolans. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.
Adam-lès-Passavant (25360)
88 habitants
9 autorisations
Amondans (25330)
88 habitants
8 autorisations
Pessans (25440)
89 habitants
17 autorisations
Échevannes (25580)
87 habitants
10 autorisations
Autorisations d'urbanisme par territoire
Démarches d’urbanisme à Accolans
Dépôt des dossiers en mairie
Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Accolans. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.
Mairie - Accolans
- Adresse
- 11 Grande-Rue, 25250 Accolans
- Téléphone
- 03 81 92 78 72
- Courriel
- [email protected]
Source : Annuaire de l'administration (DILA)
Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Accolans
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Accolans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).