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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Accolans

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Accolans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 9 autorisations : 8 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

9
Total autorisations
8
Permis de construire
0
Permis d'aménager
1
Permis de démolir

Permis de construire à Accolans

Retrouvez l'ensemble des 8 permis de construire délivrés à Accolans. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
A La Chevre, Accolans (25250) PC Locaux ZA31 CENTRALE SOLAIRE DES CENTAUREES Société 148 030 m² 55 m² 2024/06/07
D118, Accolans (25250) PC Locaux ZC79, ZC88 SCI N.P.T SCI 97 082 m² 345 m² 2024/01/10
Au Village, Accolans (25250) DP Locaux C109 560 m² 20 m² 2022/07/06
Au Village, Accolans (25250) DP Locaux C109 560 m² 120 m² 2022/03/09
Au Village, Accolans (25250) DP Locaux C109 560 m² 45 m² 2021/09/02
Sous La Voie Des Breuleux, Accolans (25250) PC Locaux ZD139 6 726 m² 24 m² 2019/05/10
Au Clotre, Accolans (25250) PC Logement ZA5 Particuliers 4 270 m² 107 m² 2018/10/27
La Chevre, Accolans (25250) DP Locaux ZA31 SOCIETE DE CHASSE Association 140 830 m² 166 m² 2015/12/14

Permis d'aménager à Accolans

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Accolans. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Accolans

Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Accolans. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
Grande Rue Au Village, Accolans (25250) PD C172, C140 2015/06/24

À propos de Accolans (25250)

Commune rurale, Accolans (25250) compte 88 habitants répartis sur 5,0 km², soit une densité de 17,0 hab./km². Rattachée au département Doubs (25) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 360 à 532 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC des Deux Vallées Vertes. Dans le voisinage, Soye (25250) (31 autorisations) et Belles-Fontaines (70110) (17 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Accolans, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Accolans

🏗️ En matière d'urbanisme, Accolans affiche 9 autorisations enregistrées dans Sitadel. Ce total se répartit entre 8 permis de construire et 1 permis de démolir. Ce volume reflète une activité de construction régulière à l'échelle de la commune.

L'année la plus active est 2024 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2024), l'évolution est de 0,0 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2024 2 0 % 2 0 0 400 m² -
2022 2 +100,0 % 2 0 0 140 m² -
2021 1 0 % 1 0 0 45 m² -
2019 1 0 % 1 0 0 24 m² -
2018 1 -50,0 % 1 0 0 107 m² 1
2015 2 - 1 0 1 166 m² -

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Accolans. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Accolans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Accolans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Accolans ?
La commune de Accolans (Doubs) totalise 9 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 8 PC/DP, 0 PA et 1 PD.
2 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Accolans ?
Sur la dernière année disponible (2024), l'activité d'urbanisme à Accolans est stable par rapport à l'année précédente, avec 2 autorisations enregistrées.
3 Quel est le rapport entre population et permis à Accolans ?
Accolans compte 88 habitants pour 9 autorisations d'urbanisme, soit environ 102.3 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio élevé témoigne d'un dynamisme constructif significatif.
4 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Accolans ?
L'année 2024 a été la plus active à Accolans avec 2 autorisations délivrées.
5 Où se situe Accolans et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Accolans est située dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC des Deux Vallées Vertes.
6 Quelle surface a été autorisée à la construction à Accolans ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Accolans représentent 882 m² de surface de plancher autorisée et 1 logements autorisés.
7 D'où proviennent les données d'urbanisme de Accolans ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Accolans incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.