Permis de démolir n° 08902516A0001 à Avallon, 10 Route De Meluzien
Territoire
Yonne (89)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 4 février 2016
Dossier PD n° 08902516A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un bâtiment situé 10 Route De Meluzien, le permis de démolir n° 08902516A0001 a été délivré le 4 février 2016 à Avallon (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté).
Le terrain support du projet couvre 213 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AE186. Ce dossier s'inscrit parmi les 23 permis de démolir référencés à Avallon.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 4 février 2016.
Dépôt
4 février 2016
Autorisation
4 février 2016
Délai d'instruction
moins d'un jour
Localisation du projet à Avallon
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Avallon Code postal 89200 Identifiant INSEE 89025
- Département
- Yonne (89)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 213 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AVALLON (89200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 08902516A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 89025 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 4 février 2016 |
| Date de dépôt | 04/02/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |