Permis de démolir n° 08848715V0003 au Val-d'Ajol, 34 Rue De Plombieres
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 21 août 2015
Dossier PD n° 08848715V0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 21 août 2015 au Val-d'Ajol (Vosges, Grand Est), le permis de démolir n° 08848715V0003 porte sur un bâtiment situé 34 Rue De Plombieres.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AC46. Le dossier a été instruit en près de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2015 (environ 6 mois). Au total, 13 permis de démolir référencés au Val-d'Ajol sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 21 août 2015.
Dépôt
1 janvier 2015
Autorisation
21 août 2015
Délai d'instruction
près de 8 mois
Localisation du projet au Val-d'Ajol
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Val-d'Ajol Code postal 88340 Identifiant INSEE 88487
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MONT-LE-VERNOIS (70000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 08848715V0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88487 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 21 août 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |