Permis de démolir Statut : Commencé N° 0690891500001

Permis de démolir n° 0690891500001 à Francheville

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 30 octobre 2015

Dossier PD n° 0690891500001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de démolir n° 0690891500001 a été délivré le 30 octobre 2015 à Francheville (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé. Ce dossier est l'un des 35 permis de démolir référencés à Francheville.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

30/10/2015

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

La démolition a démarré. L'autorisation a été accordée le 30 octobre 2015.

Dépôt

14 novembre 2015

Autorisation

30 octobre 2015

Dépôt
14/11/2015
2
Autorisation
30/10/2015

Localisation du projet à Francheville

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Francheville Code postal 69340 Identifiant INSEE 69089
Département
Rhône (69)

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain Non renseignée
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FRANCHEVILLE (69340)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD) 0690891500001
Code commune INSEE 69089 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 30 octobre 2015
Date de dépôt 14/11/2015
Dernière mise à jour (DPC) 12/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?
Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, à Francheville (69340).
Quel est le statut de ce permis de démolir ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 30 octobre 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690891500001, déposé en mairie de Francheville.

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