Permis de démolir n° 0690062300001 à Amplepuis, 41 Chemin De Sandrin Hameau De Sandrin
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 30 janvier 2023
Dossier PD n° 0690062300001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de démolir n° 0690062300001 a été délivré le 30 janvier 2023 à Amplepuis (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un bâtiment situé 41 Chemin De Sandrin Hameau De Sandrin.
Le terrain d'assiette couvre 1 372 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A785. L'instruction du dossier a duré 29 jours. C'est plus court que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2023 (environ 7 mois). Au total, 28 permis de démolir référencés à Amplepuis sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 30 janvier 2023.
Dépôt
1 janvier 2023
Autorisation
30 janvier 2023
Délai d'instruction
29 jours
Localisation du projet à Amplepuis
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Hameau De Sandrin
Territoires administratifs
- Commune
- Amplepuis Code postal 69550 Identifiant INSEE 69006
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 1 372 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AMPLEPUIS (69550)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 0690062300001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69006 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 30 janvier 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |