Permis de démolir n° 0690062300003 à Amplepuis, 2 Rue Des Fontaines
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 20 juillet 2023
Dossier PD n° 0690062300003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 20 juillet 2023 à Amplepuis (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de démolir n° 0690062300003 porte sur un bâtiment situé 2 Rue Des Fontaines.
Le terrain support du projet couvre 225 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AE347. L'instruction du dossier a duré près de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Rhône en 2023 (médiane : environ 7 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 28 permis de démolir référencés à Amplepuis.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 20 juillet 2023.
Dépôt
1 janvier 2023
Autorisation
20 juillet 2023
Délai d'instruction
près de 7 mois
Localisation du projet à Amplepuis
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Amplepuis Code postal 69550 Identifiant INSEE 69006
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 225 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AMPLEPUIS (69550)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 0690062300003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69006 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 20 juillet 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |