Permis de démolir n° 0690062300004 à Amplepuis, 1 Rue De Fourneaux
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 13 novembre 2023
Dossier PD n° 0690062300004
Demandeur
ROBIN MARIETON
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de démolir n° 0690062300004, délivré le 13 novembre 2023 à Amplepuis (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un bâtiment situé 1 Rue De Fourneaux. ROBIN MARIETON figure comme demandeur du dossier.
Le terrain d'assiette couvre 19 556 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB587. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2023 (environ 7 mois). Ce dossier est l'un des 28 permis de démolir référencés à Amplepuis.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 13 novembre 2023.
Dépôt
1 janvier 2023
Autorisation
13 novembre 2023
Délai d'instruction
un peu plus de 10 mois
Localisation du projet à Amplepuis
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Amplepuis Code postal 69550 Identifiant INSEE 69006
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 19 556 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
ROBIN MARIETON
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 725780126
- SIRET
- 72578012600019
- Code APE (NAF)
- 13.92Z - Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
- Localisation
- AMPLEPUIS (69550)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 0690062300004 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69006 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 13 novembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |