Permis de démolir n° 06064615T0001 à Troissereux, 21 Grand Grande Rue D Houssoy
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 30 juillet 2015
Dossier PD n° 06064615T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Troissereux (Oise, Hauts-de-France), le permis de démolir n° 06064615T0001 a été délivré le 30 juillet 2015, pour un bâtiment situé 21 Grand Grande Rue D Houssoy.
Le terrain concerné couvre 668 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AI193, AI194. L'instruction du dossier a duré près de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Oise en 2015 (médiane : environ 7 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 8 permis de démolir référencés à Troissereux.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 30 juillet 2015.
Dépôt
1 janvier 2015
Autorisation
30 juillet 2015
Délai d'instruction
près de 7 mois
Localisation du projet à Troissereux
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Troissereux Code postal 60112 Identifiant INSEE 60646
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 668 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TROISSEREUX (60112)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 06064615T0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 60646 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 30 juillet 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |