Permis de démolir n° 05736817V0002 à Knutange, 1 Rue Roger Naumann
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 25 août 2017
Dossier PD n° 05736817V0002
Demandeur
PRESENCE HABITAT
Synthèse du dossier et statut administratif
À Knutange (Moselle, Grand Est), le permis de démolir n° 05736817V0002 a été délivré le 25 août 2017, pour un bâtiment situé 1 Rue Roger Naumann. Le projet est porté par PRESENCE HABITAT.
Le terrain support du projet couvre 234 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0816. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2017 (environ 6 mois). L'ensemble des 34 permis de démolir référencés à Knutange est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 25 août 2017.
Dépôt
1 janvier 2017
Autorisation
25 août 2017
Délai d'instruction
près de 8 mois
Localisation du projet à Knutange
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Knutange Code postal 57240 Identifiant INSEE 57368
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 234 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
PRESENCE HABITAT
- Catégorie
- Bailleur
- Catégorie juridique
- SA de HLM à conseil d'administration
- SIREN
- 785580499
- SIRET
- 78558049900081
- Code APE (NAF)
- 68.20A - Location de logements
- Année de création
- 1955
- Localisation
- METZ (57004)
Autres dossiers de PRESENCE HABITAT
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 05736817V0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 57368 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 25 août 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |